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26/04/2017

D'une lutte ne nait pas que le chaos, peuvent germer aussi des réflexions collectives et des initiatives partagées

Le Collectif Oxygène organisait ce samedi 22 avril une réunion avec des ateliers et la projection d'un film sur le thème « Des Terres, Pas d'Hypers ! ».  Ce collectif s'est constitué à l'automne 2014 pour lutter contre le projet d'implantation d'un ensemble commercial Oxylane le long de la route départementale de Saint-Gély-du-Fesc (D986 - Route de Ganges), sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière. Là, sur 24 hectares de terres agricoles, il est prévu d'en bétonner la moitié ! Car si au départ l'installation d'un magasin Décathlon s'inscrivait dans une complémentarité avec des activités de sport et de loisir sur le site, il s'est vite avéré que le projet était réellement celui de commerces qui profiteraient ainsi de leur situation aux portes de Montpellier.

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L'ordre du jour de l'après-midi était assez dense (cf. ordre du jour en version PDF), chaque intervenant ayant 10 à 15 minutes de présentation, mais les échanges avec la salle ont été nourris.

De l'intervention de Mickaël Delafosse et des échanges qui suivirent, j'ai noté la concurrence des intercommunalités entre elles. Alors que la Métropole de Montpellier investit pour le logement social et sur des équipements et des infrastructures publiques, la Communauté du Grand Pic-Saint-Loup se contente de poser en périphérie une zone commerciale dont elle tirera de substantielles recettes fiscales. Et cette obsession de la prédation fiscale pour alimenter le budget de l'EPCI se soucie très peu des commerces de proximité au cœur des villages. Les conséquences négatives ne manquent pas, depuis la dégradation paysagère des entrées de village jusqu'à la montée d'un vote FN alimenté par l'abandon des services de proximité.

Pour certains, la responsabilité d'un EPCI comme la Communauté du Grand-Pic-Saint-Loup serait plutôt de créer un pôle commercial au cœur de son territoire, comme par exemple autour de Saint-Mathieu-de-Tréviers. Car les espaces agricoles, naturels ou boisés constituent des ceintures vertes, mais aussi des ruptures entre deux intercommunalités voisines. Si demain le projet Oxylane se réalise, il y aura alors une continuité urbaine entre d'un côté les communes voisines de la métropole de Montpellier, comme Grabels, Montferrier-sur-Lez et Prades-le-Lez, et de l'autre Saint-Clément-la-Rivière ; celle-ci serait donc naturellement éligible à rejoindre le périmètre de Montpellier Méditerranée Métropole ...

Dans l'aire urbaine de Montpellier, c'est la démographie qui est le paramètre le plus difficile à maîtriser, avec ce phénomène d'étalement urbain observé depuis un demi siècle. Car ce sont toujours les terres agricoles les plus fertiles qui sont urbanisées, en gros celles que l'on trouve en plaine ; alors que par le passé nos anciens avaient le bon sens de construire sur les hauteurs et de laisser la plaine pour les cultures et l'élevage. Certains élus en profitent pour eux-mêmes, mais Renaud Calvat, maire de Jacou, évoquait l'acquisition sur le territoire de sa commune du domaine de Viviers à la famille Pagezy par la Métropole ; ce sont 200 hectares d'espaces agricoles et naturels boisés sur lesquels sont pérennisés des projets agricoles depuis 2011. Renaud Calvat informait par ailleurs qu'il y a deux jours la SAFER venait de finaliser l'installation d'un agriculteur sur 5 hectares en agro-écologie, et cela à quelques centaines de mètres de l'arrêt de tramway.

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Les communes peuvent, si elles le souhaitent, jouer un rôle considérable pour assurer l'indépendance alimentaire sur leur territoire. L'exemple de Barjac a été immortalisé par le film de Jean-Paul Jaud, « Nos enfants nous accuseront », et il fait référence, mais c'est un autre village des Alpes-Maritimes qui était évoqué ce samedi ; la commune de Mouans-Sartout a créé une Régie Agricole Municipale (RAM) et embauché un agriculteur pour fournir en fruits et légumes bio la cantine de l'école du village. Et à la question que j'ai posé pour mieux cerner les outils dont disposaient les communes, souvent propriétaires de terrains en friche et sollicitées par des porteurs de projets sans pouvoir y répondre de façon efficiente, la maire de Murviel-les-Montpellier, Isabelle Touzard, a évoqué les associations foncières pastorales (AFP) qui permettent de sanctuariser des terrains agricoles pour faciliter l'accès au foncier de porteurs de projets. De plus, l'AFP est une personne morale qui peut obtenir des subvention et être maître d'ouvrage pour des travaux d'aménagement.

Pour sa part, le maire de Grabels, René Revol, a cité le cas de sa commune où le préalable est la démocratie alimentaire. En gros, il est vain d'imposer à des habitants tel ou tel comportement de consommation, et il est préférable de leur laisser se fixer leur propre cadre alimentaire. Le territoire de Grabels se compose de 16% de parcelles urbaines et de 84% de parcelles en espace agricole ou naturel ; le potentiel d'installation agricole n'est donc pas négligeable, mais la commune a tenu a mettre en place un marché de producteurs locaux afin de renforcer et de fidéliser le lien entre producteurs et consommateurs. Et par ailleurs, Grabels participe à un Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) avec 5 communes voisines (Combaillaux, Clapiers et Vailhauquès) ; il s'agit là de graver dans le marbre la vocation agricole de terrains destinés à la production agricole, car seul un arrêté ministériel peut modifier ou annuler un PAEN.

J'ai jeté ici en vrac un ensemble de notes de cet après-midi-là, mais elles illustrent la richesse des échanges que nous pouvons avoir, et cela à partir de la contestation d'un projet inutile. Et non, refuser un aménagement n'est pas synonyme d'opposition systématique, butée et fermée ; cela peut se traduire en propositions et en opportunités partagées sur d'autres territoires. C'est d'ailleurs ce qui nous manque le plus aujourd'hui, cette capacité à échanger et à promouvoir des alternatives à tout ce qui entame la durabilité de notre planète. Donc un grand merci à toutes les personnes engagées dans le collectif Oxylane !

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17/03/2017

Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PRGE) du bassin versant de l'Hérault : une co-élaboration collective s'impose

L'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse (AERMC) organisait cette semaine à Montpellier une journée d'information sur le partage de l'eau, et sur l'outil qu'elle veut mettre à la disposition de tous les acteurs territoriaux, à savoir les Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) ; la presse s'en est faite l'écho (voir les articles dans La Marseillaise et Le Métropolitain). A l'occasion de l'enquête publique sur le captage d'eau potable pour le parc immobilier de Lavagnac, j'ai publié ici quelques notes sur la ressource en eau dans notre secteur de la Vallée de l'Hérault. Là, le directeur de l'AERMC, Laurent Roy, a expliqué que le Languedoc-Roussillon devait économiser jusqu'à 80 millions de mètres cubes d'eau pour continuer à satisfaire les besoins des usagers (ménages, agriculteurs, industriels, communes, ...). Et n'oublions jamais qu'il y a une flore et une faune aquatique qui sont les premiers destinataires de la ressource ! Pour le bassin versant de l'Hérault, c'est 0,9 millions de mètres cubes qu'il faut réussir à économiser. Pour cela, il faut que les communes réduisent les fuites sur leur réseau d'eau potable, il faut que les agriculteurs améliorent leurs techniques d'irrigation, il faut que les industriels recyclent les eaux, etc. Toutes ces optimisations vont se formaliser au travers du PGRE, et sur le bassin versant de l'Hérault il doit être approuvé d'ici la fin de l'année 2017. Un PGRE validé permet d'obtenir des financements de l'Agence de l'Eau, jusqu'à 80% pour des études comme pour des travaux.

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Le diagnostic est là, les outils sont là et il y a des financements à la clé. Mais alors, qu'est-ce qu'on attend ?

Déjà, il faut constater que depuis le 8 novembre 2011 où le Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) Hérault a été approuvé par les préfets de l'Hérault et du Gard. Ce document devait être mis en révision en 2016, mais la Commission Locale de l'Eau (CLE) qui en a la charge ne semble pas très diligente. Je trouve que la CLE et que le Syndicat Mixte de Bassin du Fleuve Hérault (SMBFH) ne sont pas au rendez-vous des enjeux majeurs sur l'eau. Ou alors ces structures sont d'une discrétion inouïe ! Il suffit d'aller sur leurs sites Web pour s'en convaincre : SAGE Héraut ou SMBFH.

Pour ma part, je plaide pour que nos collectivités locales ou que leurs syndicats mixtes deviennent enfin plus responsables. J'ai bien du mal à me faire entendre, mais je suis plutôt persévérant.

Il en va ainsi de la prochaine compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) qui va incomber à nos communautés de communes à partir du 1er janvier 2018. Comme c'est là un sujet complexe, les communautés de communes du Clermontais et de la Vallée de l'Hérault vont déléguer cette compétence au Syndicat Mixte de Bassin du Fleuve Hérault. Or, non seulement ce SMBFH ne s'est pas révélé très efficace jusqu'à présent, mais on va lui refiler une compétence essentielle pour l'ensemble de nos concitoyens. En assemblée communautaire ce mercredi 15 mars, le président Jean-Claude Lacroix nous a donné de brèves informations sur les discussions en cours avec le SMBFH. Pour assurer cette nouvelle compétence GEMAPI, le législateur a prévu que les EPCI pourraient prélever une taxe pouvant aller jusqu'à 40 € par habitant et par an. Et Jean-Claude Lacroix nous a informé que les prévisions du SMBFH pour notre territoire du Clermontais justifie une taxe d'environ 11 € par habitant et par an. Mais c'est une moyenne par habitant. Je regrette que la structure qui lève l'impôt ne soit pas celle qui assure la maîtrise d'ouvrage des opérations GEMAPI ...

Et il en est de même pour le SCOT du Pays Cœur d'Hérault. Voilà un Schéma de Cohérence Territoriale dans lequel la ressource en eau est un chapitre majeur. La DDTM34 a publié en avril 2016 un guide sur les indicateurs de suivi d'un SCOT (cf. guide en version PDF), et l'eau y figure comme l'un des 22 indicateurs stratégiques. Dans le SCOT du Pic Saint-Loup, le rapport de présentation y consacre 22 pages riches d'enseignements (cf. extraits en PDF) ; et le document d'orientation générale (DOG) de ce SCOT fournit trois pages de prescriptions (cf. extraits en PDF). Le SCOT est un document qui s'impose à tous les documents d'urbanisme des communes et des intercommunalités ; c'est donc un outil aussi précieux qu'efficace pour imposer des mesures d'économie, de stockage et d'un meilleur usage de l'eau. Par exemple, le SCOT peut prescrire la constitution de retenues collinaires pour l'irrigation agricole. Le SCOT du Cœur d'Hérault a déjà 5 ans (son périmètre initial a été arrêté en octobre 2012), mais sa prescription est plus récente ; après que la Communauté de communes du Lodévois-Larzac a accepté de rejoindre le SCOT du Coeur d'Hérault, celui-ci a été prescrit le 22 novembre 2016. Mais si depuis 5 ans de nombreuses études préliminaires ont été réalisées, aucune ne concerne la ressource en eau. Je sais que c'est une préoccupation des services du SYDEL du Pays Cœur d'Hérault, mais là il faut vraiment se retrousser les manches (message aux élus).

Tout comme la Commission Locale de l'Eau est une structure qui réunit les collectivités locales, les usagers, les propriétaires riverains et les services de l’État à l'échelle d'un bassin versant, il me paraît opportun que se constitue une même structure à l'échelle de notre Pays Cœur d'Hérault. La loi ne le prévoit pas, mais rien n'empêche les élus d'en prendre l'initiative. J'ai constaté lors des réunions publiques autour du projet de Lavagnac qu'il y avait une forte demande de concertation sur les usages de l'eau et sur la gestion de cette ressource précieuse ; à nous élus d'organiser ces espaces d'échanges. Nous pourrions ainsi contribuer tous ensemble à l'élaboration du Plan de Gestion de la Ressource en Eau ; un projet conçu collectivement rencontre une meilleure adhésion lorsqu'il s'agit de l'appliquer.

02/11/2016

PLU intercommunal, le Lodévois-Larzac en éclaireur pour le reste du Coeur d'Hérault

La Communauté de communes du Lodévois-Larzac initie, à l'échelle de notre territoire du Coeur d'Hérault, la mise en œuvre de la compétence PLU (Plan local d'Urbanisme). Son assemblée communautaire qui s'est tenue le 27 octobre à Lodève a ainsi tenu le débat imposé sur le Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune d'Usclas-du-Bosc, étape préalable à l'élaboration du PLU de cette commune. C'est le 16 juin dernier que l'assemblée intercommunale modifiait ses statuts pour y inclure cette nouvelle compétence, et cela malgré le refus de quelques-unes de ses communes membres, dont Usclas-du-Bosc (cf. arrêté préfectoral). Ultérieurement, cette même assemblée intercommunale a adopté à l'unanimité la prescription du PLU intercommunal.

Le maire d'Usclas-du-Bosc, Michel Druene, a présenté en séance le projet porté par sa municipalité, avec les investissements majeurs pour anticiper les transferts de compétences sur l'eau et sur l'assainissement à l'horizon 2020. Je connais trop mal l'histoire et les réalités de la coopération intercommunale sur le Lodévois-Larzac, mais je présume que la Présidente Marie-Christine Bousquet se soucie d'associer les municipalités à la prise de décision communautaire. Vu de l'extérieur, chacun pourrait en effet s'inquiéter de voir les communes être dépossédées de nombreux pouvoirs et de compétences qui permettent à leurs élus de nourrir le lien qui les unit à leurs administrés, d'où la nécessité d'une gouvernance hautement collaborative.

Lors de la prochaine assemblée communautaire du Lodévois-Larzac, c'est l'approbation du PLU de la commune de Soubès qui sera à l'ordre du jour. Là, les élus communautaires pourront se contenter de suivre le vote du Conseil municipal de Soubès du 18 octobre dernier (qui a d'ailleurs approuvé son PLU alors qu'il n'a plus la compétence pour le faire), ou alors voter en fonction de considérations plus globales. L'exercice n'est pas aisé car la commune de Soubès a passé des années pour qu'un PLU soit approuvé (cf. article de Midi Libre), tant les controverses furent nombreuses. Et nous sommes nombreux sur le Cœur d'Hérault à avoir été marqués par les images consécutives aux épisodes d'inondation dont les habitants de Soubès ont été victimes ces derniers automnes.

En novembre 2014, Midi Libre relatait l'importance des inondations:

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En septembre 2015, d'autres images tout aussi éloquentes étaient publiées par Midi Libre :

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Il est déjà très difficile à l'échelle d'une commune de programmer son développement à 15 ou 20 ans, alors à l'échelon intercommunal cela donne une distance qui peut s'appréhender en positif comme en négatif. Cette distance éloigne les élus décideurs de l'histoire et des particularités locales (côté négatif), mais elle permet aussi d'appréhender les orientations stratégiques de l'urbanisation en prenant en compte les territoires de plusieurs communes en même temps (avec un même ruisseau, une même route départementale, un même massif montagneux, une même forêt, les mêmes usages agricoles, ...).

Les EPCI auront d'ici 2020 la compétence sur l'adduction d'eau potable et sur la gestion des eaux usagées (eaux pluviales comme eaux d'assainissement). La prise de compétence PLU apparaît donc comme cohérente. Mais dans le cas comme Soubès par exemple, le poste de relevage qui se situe au gué de l'Oulette est presque systématiquement inondé lors des épisodes pluvieux, alors qu'il est indispensable pour acheminer les eaux d'assainissement de toute la commune à la station de lagunage située plus en amont.

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Dans un contexte de forte sensibilité de la commune de Soubès aux aléas climatiques, est-il raisonnable de miser sur une augmentation annuelle de population de 2,10% (passant de 898 habitants en 2011 à 1335 en 2030) ? Cette perspective nécessite 182 logements nouveaux en 15 ans ... Cela peut se justifier du point de vue des élus de la commune, mais les élus intercommunaux pourraient partir sur d'autres orientations car le développement du territoire intercommunal ne peut pas être la somme de tous les projets communaux. Il y aura donc peut-être moins besoin d'augmenter la tâche urbaine sur Soubès pour par exemple la répartir sur d'autres communes périphériques de Lodève ...

L'intercommunalité du Lodévois-Larzac a aussi des compétences sur la coordination, l'animation et les études pour une gestion équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques, en lien étroit avec le SAGE, ainsi que sur la restauration, l'entretien et la valorisation des cours d'eau et de leurs abords. Or, le nouveau PLU de Soubès propose de passer un secteur de près de 3 ha de zone naturelle en zone à urbaniser, juste dans le coude de la Brèze dont j'exposais ci-dessus le caractère impétueux.

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Créer là un lotissement d'une cinquantaine de logements individuels, au bord d'un cours d'eau qui enfle à chaque épisode orageux remarquable, pourrait interpeller les élus communautaires. Ce secteur se situe tout en bas du village et il sera de plus en plus inondable au gré de l'artificialisation des sols communaux. Et pour avoir déjà visité ce secteur, je lui verrai plutôt une vocation agricole, arboricole ou maraîchère, pour fournir en cœur d'Hérault des produits de qualité qui manquent cruellement.

Il ne s'agit ici que d'un focus sur une commune et sur des compétences devenues intercommunales, mais il pointe du doigt la difficulté de satisfaire des aspirations communales tout en les inscrivant dans un aménagement global du territoire intercommunal. Nul doute que l'expérience du Lodévois-Larzac sera riche d'enseignements pour ses voisins du Clermontais et de la Vallée de l'Hérault, trois intercommunalités que réunissent le SCOT du Pays Cœur d'Hérault.