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16/04/2017

Le projet de Golf résidentiel à Lavagnac ranime les craintes sur les usages de l'eau ... Un Observatoire de l'Eau sur le Coeur d'Hérault est l'une des réponses.

La salle des fêtes de Paulhan était pleine ce vendredi 14 avril en fin d'après-midi, et c'est à l'initiative des filières agricoles que professionnels, citoyens et élus étaient réunis.

Lavagnac_SdF_Paulhan_1.jpgIci de dos à la tribune, étaient assis Nicolas Lienart (Hydrogéologue du Département de l'Hérault), Christophe Vivier (Directeur du Syndicat du Bassin du Fleuve Hérault), Louis Villaret (Président de la CC de la Vallée de l'Hérault et du Syndicat de développement du Pays Cœur d'Hérault), René Moréno (Président de la cave coopérative de Montagnac et Conseiller régional), Claude Valéro (Maire de Paulhan), Christophe Morgo (Président du Syndicat du Bassin du Fleuve Hérault, Maire de Villeveyrac et Conseiller départemental), Philippe Doutremepuich (Maire de Causse-de-la-Selle et Président de la Commission Locale de l'Eau du SAGE du Bassin du Fleuve Hérault), Jean-François Soto (Maire de Gignac et Conseiller départemental), Audrey Imbert (Conseillère départementale), Béatrice Négrier (Maire de Plaissan et Conseillère régionale), Jérôme Despey (Président de la Chambre d'agriculture de l'Hérault), Christian Ballester (Viticulteur et conseiller municipal à Paulhan). Je suis exhaustif dans cette énumération, car il est assez rare qu'autant d'élus et de responsables de structures publiques puissent répondre aussi promptement à l'urgence que suscite le projet de golf touristique sur le domaine de Lavagnac.

Dans la salle, de nombreuses filières agricoles étaient présentes, la viticulture principalement, mais aussi un représentant des producteurs d'oignons doux de Lézignan-la-Cèbe, des maraîchers, des semenciers, etc. Pour tous, la ressource en eau est vitale pour leur exploitation. Un participant évoquait par exemple qu'une interruption récente de l'adduction d'eau brute de BRL pendant 48 heures avait réduit à néant ses plantations de fraisiers. Le Président de l'ASA du Canal de Gignac, Jean-Claude Blanc, évoquait lui les efforts importants pour réduire les prélèvements et pour sensibiliser les agriculteurs aux usages de l'eau brute.

Tous les participants ont évoqué le réchauffement climatique, la croissance démographique, le niveau d'étiage du fleuve Hérault, les divers usages de l'eau, les restrictions estivales décidées par le préfet, et ce projet de golf à Lavagnac avec ses centaines de villas avec piscine est d'une évidente incongruité.

Alors qu'elle est la situation ? Déjà, les informations et les données chiffrées fournies par le Syndicat du Bas Languedoc, par le préfet ou par le promoteur France Pierre changent tout le temps. Ainsi, l'enquête publique menée en début d'année pour le captage d'eau potable à Lavagnac évoquait deux fois plus de villas et deux fois plus de besoins en eau que les données fournies récemment par le préfet. Or, comme l'indiquait un participant, ce qui va compter ce sont les conclusions du commissaire-enquêteur sur les données qu'il a soumis à enquête publique. Donc, si le préfet minimise aujourd'hui les besoins, d'autres après lui pourront s'appuyer sur cette enquête publique pour augmenter les prélèvements d'eau. Il est donc impératif de savoir de quoi on parle !

Sur l'enquête publique, elle prenait fin le 8 février 2017. Le commissaire-enquêteur avait ensuite un mois pour rédiger son rapport et le remettre au Syndicat du Bas Languedoc. Cela fait donc un peu plus d'un mois déjà que ses conclusions ont été transmises au maître d'ouvrage du projet de captage d'eau potable à Lavagnac ; et là le syndicat mixte est peu disert ... Idem pour la mairie de Montagnac qui avait délivré les autorisations d'urbanisme, et qui semble peu soucieuse de l'intérêt général tel qu'il s'est exprimé une nouvelle fois à Paulhan ce 14 avril.

Ce projet de captage mobilise ses détracteurs, nombreux à Usclas-d'Hérault le 23 janvier, plus encore à Cazouls-d'Hérault le 3 février, encore plus le 28 février à Saint-Pargoire et là ce 14 avril à Paulhan. Comme l'on indiqué de nombreux intervenants, il n'est pas question de poursuivre ce cycle de réunions inutiles ; il faut agir. Pour le charismatique viticulteur Jean Huillier, il faut engager un rapport de force citoyen. Pour le Conseiller régional de Montagnac René Moréno, il faut créer un collectif. Pour Louis Villaret, il faut mobiliser pour témoigner auprès du préfet que ce projet est rejeté. J'avoue que la réunion de Paulhan ne s'est pas clôturée sur un plan d'action très clair. Et l'intervention du Président de la chambre d'agriculture, Jérôme Despey, était à l'image de la réunion, c'est à dire plutôt « langue de bois ».

L'expérience de 2008 est dans la mémoire de tous ceux qui militent contre ce projet. A l'époque, la chambre d'agriculture, la commission locale de l'eau et de nombreuses structures publiques avaient délibéré contre le projet, mais le préfet était passé outre. Le préfet actuel a rappelé à la délégation qu'il a reçu que la commission locale de l'eau est le « parlement de l'eau » qui arbitre les conflits d'usage de l'eau dans le respect du schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) du fleuve Hérault, mais ces interlocuteurs en le quittant étaient loin d'en être convaincus. Pire, selon le maire de Paulhan qui faisait partie de cette délégation, des pressions ont été évoquées à l'encontre des maires qui s'opposent au projet et qui ont besoin en parallèle que le préfet les autorise à délivrer des permis de construire sur leur commune. Et c'est vrai que c'est le cas à Paulhan où les ressources en eau potable de la commune et les capacités de la station d'épuration interdisent tout nouvel aménagement urbain, sauf avis dérogatoire des services de l’État comme cela s'est passé à l'été 2015 pour un lotissement de 14 lots.

Il est par contre une échéance évoquée en début de réunion et qui est comme une alarme pour beaucoup, c'est la production du Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE). J'ai publié une note sur ce blog il y a un mois à propos de cet outil prospectif qui est mis à la disposition de l'Agence de l'Eau, et qui dans le cas présent devra être produit d'ici le mois de décembre 2017. Et c'est dans ce document-là que devront figurer les usages de l'eau du Fleuve Hérault, avec à la clé des financements publics.

Je n'oublie pas non plus que le Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) du Fleuve Hérault  date de 2010 (cf. avis préfectoral du 20 octobre 2010), et il a été approuvé en novembre 2011 (cf. site Web de Gest'Eau). Il s'agit-là du document de planification par excellence encadré par la loi (cf. infographie), et il mériterait certainement une révision au vu des évolutions rapides des contextes.

Enfin, le Syndicat mixte du Bassin du Fleuve Hérault a commandé à Cereg Ingénierie la réalisation d'une étude sur l'élaboration du schéma directeur de la ressource en eau sur le bassin de l'Hérault et sur la détermination des volumes maximums prélevables (cf. rapport d'étude) ; cette étude permettra d'élaborer le PRGE d'ici la fin de cette année. A la lecture du rapport, il est évident qu'à l'horizon 2030 les prélèvements vont croître alors que la ressource de l'Hérault va diminuer. Les solutions proposées misent sur des apports extérieurs (renforcement de la station de pompage Georges Debaille sur Fabrègues pour le Syndicat Bas Languedoc, les ressources Aquadomitia, la gestion du barrage du Salagou, ...).

J'ai une proposition que je ferai lors d'un prochain Conseil syndicat du Pays Cœur d'Hérault (en l'occurrence ce 21 avril), c'est la mise en place d'un Observatoire de l'Eau. La Métropole de Montpellier vient de le mettre en place (cf. OMME), et il me paraît opportun d'en faire de même sur notre territoire du Cœur d'Hérault. En effet, l'échelle d'un bassin versant est trop vaste pour informer, pour concerter et pour sensibiliser. Or, le Pays Cœur d'Hérault est en cours d'élaboration de son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), et un Observatoire de l'Eau est un outil tout à fait propice.

17/03/2017

Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PRGE) du bassin versant de l'Hérault : une co-élaboration collective s'impose

L'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse (AERMC) organisait cette semaine à Montpellier une journée d'information sur le partage de l'eau, et sur l'outil qu'elle veut mettre à la disposition de tous les acteurs territoriaux, à savoir les Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) ; la presse s'en est faite l'écho (voir les articles dans La Marseillaise et Le Métropolitain). A l'occasion de l'enquête publique sur le captage d'eau potable pour le parc immobilier de Lavagnac, j'ai publié ici quelques notes sur la ressource en eau dans notre secteur de la Vallée de l'Hérault. Là, le directeur de l'AERMC, Laurent Roy, a expliqué que le Languedoc-Roussillon devait économiser jusqu'à 80 millions de mètres cubes d'eau pour continuer à satisfaire les besoins des usagers (ménages, agriculteurs, industriels, communes, ...). Et n'oublions jamais qu'il y a une flore et une faune aquatique qui sont les premiers destinataires de la ressource ! Pour le bassin versant de l'Hérault, c'est 0,9 millions de mètres cubes qu'il faut réussir à économiser. Pour cela, il faut que les communes réduisent les fuites sur leur réseau d'eau potable, il faut que les agriculteurs améliorent leurs techniques d'irrigation, il faut que les industriels recyclent les eaux, etc. Toutes ces optimisations vont se formaliser au travers du PGRE, et sur le bassin versant de l'Hérault il doit être approuvé d'ici la fin de l'année 2017. Un PGRE validé permet d'obtenir des financements de l'Agence de l'Eau, jusqu'à 80% pour des études comme pour des travaux.

ressource-en-eau2.jpg

Le diagnostic est là, les outils sont là et il y a des financements à la clé. Mais alors, qu'est-ce qu'on attend ?

Déjà, il faut constater que depuis le 8 novembre 2011 où le Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) Hérault a été approuvé par les préfets de l'Hérault et du Gard. Ce document devait être mis en révision en 2016, mais la Commission Locale de l'Eau (CLE) qui en a la charge ne semble pas très diligente. Je trouve que la CLE et que le Syndicat Mixte de Bassin du Fleuve Hérault (SMBFH) ne sont pas au rendez-vous des enjeux majeurs sur l'eau. Ou alors ces structures sont d'une discrétion inouïe ! Il suffit d'aller sur leurs sites Web pour s'en convaincre : SAGE Héraut ou SMBFH.

Pour ma part, je plaide pour que nos collectivités locales ou que leurs syndicats mixtes deviennent enfin plus responsables. J'ai bien du mal à me faire entendre, mais je suis plutôt persévérant.

Il en va ainsi de la prochaine compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) qui va incomber à nos communautés de communes à partir du 1er janvier 2018. Comme c'est là un sujet complexe, les communautés de communes du Clermontais et de la Vallée de l'Hérault vont déléguer cette compétence au Syndicat Mixte de Bassin du Fleuve Hérault. Or, non seulement ce SMBFH ne s'est pas révélé très efficace jusqu'à présent, mais on va lui refiler une compétence essentielle pour l'ensemble de nos concitoyens. En assemblée communautaire ce mercredi 15 mars, le président Jean-Claude Lacroix nous a donné de brèves informations sur les discussions en cours avec le SMBFH. Pour assurer cette nouvelle compétence GEMAPI, le législateur a prévu que les EPCI pourraient prélever une taxe pouvant aller jusqu'à 40 € par habitant et par an. Et Jean-Claude Lacroix nous a informé que les prévisions du SMBFH pour notre territoire du Clermontais justifie une taxe d'environ 11 € par habitant et par an. Mais c'est une moyenne par habitant. Je regrette que la structure qui lève l'impôt ne soit pas celle qui assure la maîtrise d'ouvrage des opérations GEMAPI ...

Et il en est de même pour le SCOT du Pays Cœur d'Hérault. Voilà un Schéma de Cohérence Territoriale dans lequel la ressource en eau est un chapitre majeur. La DDTM34 a publié en avril 2016 un guide sur les indicateurs de suivi d'un SCOT (cf. guide en version PDF), et l'eau y figure comme l'un des 22 indicateurs stratégiques. Dans le SCOT du Pic Saint-Loup, le rapport de présentation y consacre 22 pages riches d'enseignements (cf. extraits en PDF) ; et le document d'orientation générale (DOG) de ce SCOT fournit trois pages de prescriptions (cf. extraits en PDF). Le SCOT est un document qui s'impose à tous les documents d'urbanisme des communes et des intercommunalités ; c'est donc un outil aussi précieux qu'efficace pour imposer des mesures d'économie, de stockage et d'un meilleur usage de l'eau. Par exemple, le SCOT peut prescrire la constitution de retenues collinaires pour l'irrigation agricole. Le SCOT du Cœur d'Hérault a déjà 5 ans (son périmètre initial a été arrêté en octobre 2012), mais sa prescription est plus récente ; après que la Communauté de communes du Lodévois-Larzac a accepté de rejoindre le SCOT du Coeur d'Hérault, celui-ci a été prescrit le 22 novembre 2016. Mais si depuis 5 ans de nombreuses études préliminaires ont été réalisées, aucune ne concerne la ressource en eau. Je sais que c'est une préoccupation des services du SYDEL du Pays Cœur d'Hérault, mais là il faut vraiment se retrousser les manches (message aux élus).

Tout comme la Commission Locale de l'Eau est une structure qui réunit les collectivités locales, les usagers, les propriétaires riverains et les services de l’État à l'échelle d'un bassin versant, il me paraît opportun que se constitue une même structure à l'échelle de notre Pays Cœur d'Hérault. La loi ne le prévoit pas, mais rien n'empêche les élus d'en prendre l'initiative. J'ai constaté lors des réunions publiques autour du projet de Lavagnac qu'il y avait une forte demande de concertation sur les usages de l'eau et sur la gestion de cette ressource précieuse ; à nous élus d'organiser ces espaces d'échanges. Nous pourrions ainsi contribuer tous ensemble à l'élaboration du Plan de Gestion de la Ressource en Eau ; un projet conçu collectivement rencontre une meilleure adhésion lorsqu'il s'agit de l'appliquer.

03/02/2017

Parlons d'eau, et de beaucoup d'autres choses ...

Le lundi 23 janvier en soirée, la petite salle du Conseil municipal d'Usclas-d'Hérault était pleine à craquer (cf. note du 24/01). Et ce vendredi 3 février, il en était de même pour la maison du tambourin à Cazouls-d'Hérault. Dans les deux cas, l'objet de la réunion portait sur l'enquête publique en cours pour la déclaration d'utilité publique (DUP) d'un captage d'eau potable pour le parc immobilier touristique de Lavagnac ; je rappelle que sur 150 hectares, il y aura 70 suites de luxe dans le château de Lavagnac, un golf de 18 trous, des villas et des appartements pour accueillir plus de 2 000 résidents l'été, ainsi que des commerces et restaurants sur place. Il est par ailleurs important d'indiquer que ces deux réunions d'Usclas-d'Hérault et de Cazouls-d'Hérault étaient organisées par les élus de chaque commune, car les dossiers soumis à l'enquête publique sont volumineux et complexes, et que ces réunions d'information permettaient de mieux partager les informations, voire même d'en débattre.

Mais ce qui est à relever au travers de ces deux réunions, et ce ne sont pas les premières mobilisations autour de ce projet à Lavagnac qui est déjà vieux de 10 ans, c'est la présence d'un public très nombreux et qui prend la parole, autant pour questionner que pour donner un avis. Oui, l'eau est un sujet qui intéresse, voire même qui préoccupe tous ses usagers.

Ce vendredi soir à Cazouls d'Hérault, Christophe Morgo a fait un bref passage (trop bref d'ailleurs). Christophe Morgo est maire de Villeveyrac, conseiller départemental du canton de Mèze, mais il est surtout le président du syndicat mixte du bassin du fleuve Hérault (SMBFH). Je me permets une aparté pour donner des explications sur toutes ces structures publiques qui s'occupent du « grand cycle de l’eau » à l'échelle d'un bassin versant. A cette échelle, il y a tout d'abord un Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE). Le SAGE définit les orientations sur les politiques de l'eau, et c'est un document qui s'impose à tous les documents d'urbanisme des collectivités locales concernées (SCOT, PLU, ...) ; il est opposable aux tiers. La dernière version approuvée du SAGE du bassin versant du fleuve Hérault date de 2011, et il devait être mis en révision en 2016.

SAGE Hérault.jpg

Le SMBFH assure, conformément à ses statuts, les missions de coordination, d’animation et d’études pour une gestion globale équilibrée de l’eau et des milieux aquatiques sur le bassin versant du fleuve Hérault en cohérence avec le SAGE. D'ailleurs, le SMBFH devrait plutôt s'approprier le nom « d’Établissement Public Territorial de Bassin - EPTB », car c'est le statut qu'impose l’État pour être maître d’ouvrage du « grand cycle de l’eau » sur un bassin versant. En 2018, les intercommunalités pourront déléguer aux EPTB la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). Une autre structure joue un rôle important, c'est la Commission locale de l'eau (CLE) ; elle est l’instance de concertation qui élabore le SAGE, qui définit des axes de travail, recherche les moyens de financement et organise la mise en œuvre du SAGE avec la volonté majeure de réussir la concertation interne et externe, d'anticiper et de résoudre les conflits d’usage.

Si l'EPTB n'est composé que de représentants des collectivités territoriales, c'est à dire d'élus, la CLE est composée de représentants de collectivités territoriales, de représentants des usagers de l'eau, des propriétaires riverains, ainsi que ceux de l’État et de ses établissements publics. Mais ce sont des structures très lourdes ; Christophe Morgo nous informait ce vendredi soir à Cazouls-d'Hérault que la CLE n'avait été installée que la semaine dernière à Lodève car il fallait que la Région Occitanie désigne ses représentants. Or, cela fait déjà un an que le Conseil régional a été élu, et il lui a fallu un an pour désigner deux élus (en l'occurrence Béatrice Négrier et Jean-Luc Bergeon).

Un autre enseignement des réunions d'information à Usclas-d'Hérault et à Cazouls-d'Hérault, c'est qu'il y a une masse énorme d'informations qui sont totalement méconnues du grand public, c'est à dire des usagers directs de l'eau (les ménages, les commerçants, les agriculteurs, les communes, ...). Ainsi, nous recevons chaque été des arrêtés préfectoraux de restriction des usages de l'eau, mais sans qu'une concertation en amont n'ait eu lieu pour ne plus en arriver là. Or, tout un chacun a des idées pour économiser l'eau ; par exemple, en réunion ce soir à Cazouls-d'Hérault, l'idée de disposer de retenues collinaires pour l'irrigation agricole a été discutée. Mais d'une discussion à une décision, comment faire ?

Il existe de rares associations qui s'intéressent particulièrement à l'eau du Fleuve Hérault ; c'est le cas du Collectif Lavagnac, créé en 2015 en vue de protéger la nappe alluviale de l’Hérault et présidé par Jean-Claude Poncé, ancien maire d'Aumelas. Monsieur Poncé était présent ce soir à Cazouls-d'Hérault, et par le passé il a déjà tenté de déplacer des montagnes (lettres aux ministres, rencontres en sous-préfecture, collecte de documents, ...), actions que les participants ce soir voulaient réitérer. Et en effet, nous avons besoin sur les 30 km qui séparent Gignac de Pézenas d'une structure citoyenne participative, qui serve de passerelle entre les usagers de l'eau et les élus qui siègent dans les syndicats mixte de gestion de l'eau, au SMBFH et à la CLE.