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14/04/2018

Le bicamérisme local pour revitaliser la démocratie dans nos territoires

La montée en puissance des structures intercommunales, et des vastes compétences qui leur incombent, met en évidence un cruel déficit de démocratie locale. Et nous constatons depuis quelques années des aspirations contradictoires, avec d'un côté les maires qui ne veulent pas perdre leur légitimité qu'ils tirent du suffrage universel, et de l'autre les citoyens qui ne sont plus représentés à l'occasion de prises de décision majeures.

Mais les diverses lois qui bâtissent depuis 30 ans une nouvelle architecture publique locale dessaisissent de plus en plus les maires de leurs prérogatives. Ainsi, les métropoles ou les intercommunalités XXL accentuent la disparition des « petites communes ». Et c'est ainsi que Marie-Christine Bousquet, à l'époque maire de Lodève et présidente de la Communauté de communes Lodévois-Larzac, avait conditionné l'entrée de son EPCI dans le périmètre du SCoT du Pays Cœur d'Hérault à la mise en place formelle d'un « Conseil des maires », des 77 maires du territoire du Cœur d'Hérault. Philippe Saurel, en 2014, avait assis sa présidence de l'agglomération de Montpellier sur un « Pacte des maires ».

Aujourd'hui se tenait à Montpeyroux le Conseil des maires du Cœur d'Hérault pour valider le Diagnostic stratégique et l'État Initial de l'Environnement du SCoT. C'est une étape-clé dans la procédure d'élaboration du SCoT, mais le passage devant une assemblée de maires ne repose sur aucune loi ; disons qu'ici les maires sont consultés, mais ce sera le Conseil Syndicat du SYDEL qui en délibèrera.

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Cette situation n'est pas satisfaisante, et elle ne peut susciter que des frustrations. Il y a d'abord les citoyens qui sont totalement exclus de ces débats et de ces décisions. Et puis il y a les maires qui ne sont que consultés ; alors aujourd'hui les services des intercommunalités adaptent leurs documents aux avis des maires, mais demain cette étape consultative pourrait n'être qu'une façade.

Néanmoins, les cas de conflits entre des communes et leur intercommunalité se multiplient, et pas que pour des villages de quelques dizaines d'habitants occultés par la grande ville du secteur. La ville de Béziers et l'agglomération Béziers Méditerranée en sont un premier exemple, mais il y a aussi la ville de Narbonne avec l'agglomération du Grand Narbonne ; le maire de Narbonne est exclu de toutes les commissions de l'Agglo et n'est pas invité à la Conférence des maires, alors que le président de l'Agglo siège dans l'opposition municipale de Narbonne. Mais je pourrai aussi citer l'Agglomération de Nîmes ou la Métropole de Montpellier Ces exemples illustrent les impasses dans lesquelles peut conduire cette décentralisation inachevée.

Alors pourquoi une nouvelle loi pour l'organisation des territoires de la République n’instituerait pas le bicamérisme local ? C'est à dire deux institutions, ou deux chambres, qui auraient chacune une place bien précise dans les processus de décision. Nous pourrions ainsi avoir des intercommunalités (communautés de communes, communautés d'agglomération, communautés urbaines et métropoles) avec des assemblées communautaires intégralement élues au suffrage universel direct, à la proportionnelle de listes, et des assemblées de maires. Dans un système bicaméral à la française, ou comme cela se pratique dans les États fédéraux, la chambre haute représente les États ou les collectivités territoriales, et elle vient atténuer les transformations [plus ou moins radicales] voulues par la chambre basse, celle-ci étant représentative de la population. Dans l'Esprit des Lois en 1748, Montesquieu écrivait que « le corps législatif y étant composé de deux parties, l'une enchaînera l'autre par sa faculté mutuelle d'empêcher » ; trois siècles plus tard, Montesquieu proposerait certainement un système bicaméral pour l'organisation des institutions représentatives locales.

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Les études et les travaux relatifs au bicamérisme se concentrent principalement sur l'organisation de l’État, avec la construction des lois et le contrôle des politiques gouvernementales (cf. publication du Conseil d’État, par Jean-Marc Sauvé, sur l'état présent du bicamérisme en France), il manque encore une réflexion sur l'extension de ce modèle aux intercommunalités, et les quelques parlementaires ou ministres qui ont tenté de l'aborder à l'occasion des débats parlementaires sur la loi NOTRe en 2015 ont rapidement été marginalisé. C'est par exemple le cas d'Estelle Grelier, trop éphémère Secrétaire d’État chargée des Collectivités territoriales (février 2016 - mai 2017), qui avait pour les EPCI des positions très avant-gardistes.

Le seul défaut du bicamérisme, enfin un défaut pour ceux qui sont au pouvoir aujourd'hui, c'est que ce système à deux chambres induit que les dossiers passent d'une chambre à l'autre dans la transparence. Or, les structures intercommunales sont aujourd'hui des championnes de l'opacité et de l'entre-soi clientéliste. Il ne manquerait plus que les débats soient retransmis en direct (ou en podcast) sur Internet, comme ceux du Sénat et de l'Assemblée Nationale ...

10/04/2018

La Salamane, un marqueur politique qui fossilise le Clermontais

Il y a un an ou deux, je ne me souviens plus, il s'agissait de renouveler le label Agenda 21 local de la Communauté de communes du Clermontais. Mais comme ce label n'est plus porté par le ministère de l'environnement et des solidarités, l'exécutif intercommunal a décidé de devenir un « territoire en transition ». Ouah, un territoire en transition, le projet de Rob Hopkins auquel adhèrent désormais plus d'un millier de villes dans plus d'une quarantaine de pays ... Trop cool ...

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Bon, faut se pincer un peu et revenir sur Terre ; c'est juste un discours, une posture de circonstance, de la communication dite « institutionnelle ». La réalité est bien moins angélique, et elle se résume en un seul mot : SALAMANE. Depuis 2009 que le Président Cazorla a offert 70 hectares de terres agricoles à Système U, ses successeurs ne savent pas y déroger, comme une forme d'atavisme.

Le Clermontais dispose d'au moins trois leviers de développement liés à son histoire, à ses habitants, à ses paysages et aux infrastructures que le traversent : le tourisme, l'agriculture et le commerce. Mais alors que ces trois leviers sont des sources de production de richesses, de développement humain et d'emplois, la CCC ne s'est toujours intéressée qu'à un seul de ces leviers, le commerce. Et au lieu de s'appuyer sur un réseau de communes ayant déjà des centre-villes bien dotés en commerces, la CCC s'entête à développer des zones commerciales en périphérie de bourgs-centres.

Quand, en 2009, Alain Cazorla présentait son projet de ZAC de la Salamane en assemblée communautaire, je lui ai dit chiche, mais créez en parallèle une zone d'activité alternative avec des producteurs locaux afin de laisser les citoyens choisir leurs sources de consommation. Et j'ajoutais même que la Salamane pourrait être reliée à l'ancienne voie de chemin de fer qui passe non loin, reliant Clermont-l'Hérault à Paulhan, et au-delà à Pézenas, Sète et Montpellier. Cela fait maintenant 9 ans que je répète les mêmes messages, mais cela fait toujours 9 ans que les élus communautaires ne voient dans la Salamane qu'une source de recettes fiscales ; ce que j'appelle la stratégie spéculative de l'aménagement du territoire.

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Je publie cette note à quelques jours d'une rencontre importante pour le Président Lacroix, un rendez-vous avec les services de l’État, et le Préfet lui-même, sur le site de la Salamane. Dans quel objectif ? Persuader le directeur de la DDTM34 qu'il fait obstruction à l'intérêt général (... de quelques édiles). Alors, précipitamment, la CCC va délibérer ce mercredi pour financer une ligne d'Hérault Transport à partir du 1er juin. Cette ligne sera en service le matin avec trois rotations entre 9h30 et 12h sur le circuit Bézerac <> Espace Camile Claudel <> École Jules Verne <> Fontenay <> Place des Martyrs <> Lacombe <> Gare routière <> Jules Milhau <> Tanes Basses <> Salamane <> Rond- Point de l'Europe <> Centre aquatique <> Descartes <> Collège du Salagou <> Avenue de Montpellier <> Rond-point de l'Europe <> Centre aquatique <> Hôpital <> Gare routière <> Lacombe <> Jules Milhau <> Tannes Basses <> Salamane <> Gare routière <> Place des Martyrs <> Bézerac. Et la CCC mettra près de 40 k€ TTC par an pour financer cette navette.

Tiens, la CCC a-t-elle une compétence particulière en matière de transports en commun ? Bon, disons que c'est pour l'aménagement de l'espace ... Mais alors, pourquoi pas une navette qui ferait le tour du Salagou de mai à septembre ? Et pourquoi pas une navette pour désenclaver les communes rurales du sud ? Comme d'habitude, c'est une décision purement conjoncturelle et même ... assez opportuniste :=(

Mais comme je le disais en début de note, je ne suis pas farouchement hostile au développement commercial sur ce triangle d'or autour de la sortie 57 de l'A75, le triangle Clermont-Canet-Brignac, mais que l'exécutif intercommunal donne enfin des gages aux autres leviers du développement économique. Je ne m'étendrai pas ici sur le Salagou et sur le développement touristique, car je veux insister sur le développement agricole. Qu'on dit les élus du Clermontais en juillet dernier aux jeunes agriculteurs qui venaient récolter du blé sur une parcelle non commercialisée de la Salamane ? Qu'ils seraient conviés à la rentrée de septembre aux premiers travaux d'une commission Agriculture qui allait se mettre en place ... enfin ... qui allait se mettre en place ... mais pas forcément en septembre 2017  :=(

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Pour ma part, dans le cadre de la révision du PLU de Paulhan, je plaide pour que la commune développe une zone d'activités agricoles sur la ZAC de Vareilhes, au Sud de la commune. Voila un secteur IVAUd du PLU, sur un peu plus de 11 hectares, dont 7,3 hectares sont la propriété de la CCC ; elle a acheté ces terres agricoles pour un peu plus de 420 k€ en 2008. Mais sans aucun projet d'aménagement porté par la CCC, ce secteur a toutes les chances de redevenir une zone agricole protégée. Comment peut-on faire l'impasse sur une telle opportunité, sur la porte Sud du Pays Cœur d'Hérault, avec une sortie A58 de l'A75 qui est inexploitée ? Une zone d'activité agricole, c'est la possibilité d'aménager un hameau agricole, de proposer aux exploitants des bâtiments pour stocker, pour transformer et vendre leurs produits. Avec la Région, il doit aussi être possible de conventionner pour installer un CFA dans les métiers de l'agriculture et de l'alimentation. Une maison de producteurs locaux, là en bord d'A75, permettrait aussi de promouvoir les produits d'exploitants agricoles sur un rayon de quelques dizaines de kilomètres. Un Drive fermier est aussi opportun pour être la vitrine des circuits courts.

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Le seul espoir pour ces types d'aménagement, c'est l'élaboration du SCoT du Cœur d'Hérault pour y graver dans le marbre ces axes de développement. Mais les élus du Clermontais voient le SCoT comme un ennemi, un machin qui va leur imposer des aménagement dont ils n'auraient pas la souveraineté territoriale.

« If we wait for the governments, it'll be too little, too late; if we act as individuals, it'll be too little; but if we act as communities, it might just be enough, just in time » - Rob Hopkins

12/03/2018

La Salamane fait son cirque !

Surprise ce matin en allant travailler à Montpellier, et en passant par l'A75 devant la ZAC de la Salamane, de grands chapiteaux de cirque occupent les espaces en voie de commercialisation. Alors que cela fait des années que nous attendons (et parce que nous l'entendons dans la bouche de l'exécutif intercommunal), ici un hôtel, là des restaurants, ou encore une station service, voire une aire de covoiturage, bien sur un centre commercial et ses galeries marchandes, ... - je ne m'étais jamais dit que cette ZAC était un vrai cirque - mais là ça sautait aux yeux !

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Et c'est ce même jour que la Préfecture de l'Hérault rend compte de la réunion de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) du 9 mars dernier où le dossier portant sur la création d'un ensemble commercial de 6 680 mètres-carrés de surface de vente composé de 8 cellules sur la ZAC de la Salamane a été retiré par la S.C.C.V Castellum Promotion. Déjà il y a un an le même promoteur avait annulé ce même dossier auprès de la CDAC. Et en 2014, c'est la Commission Nationale d'Aménagement Commercial (CNAC) qui avait retoqué le même projet (un peu plus grand de 3 200 mètres-carrés) ... Là, nous sommes dans le tour de passe-passe, dans la prestidigitation, et le chapiteau est approprié ;-)

Alors je ne suis pas surpris de cette issue, puisque l'information m'avait été communiquée le 23 février. Le motif qui justifie ce rétropédalage est lié à la concurrence avec la zone des Tanes Basses, à l'absence de desserte du projet commercial de la Salamane par des transports en commun comme par des pistes cyclables ; on retrouve-là les mêmes arguments développés par les avocats de la ville de Clermont-l'Hérault en 2014 devant la CNAC.

Mais alors que le président Lacroix avait déclaré « urbi et orbi » que que ce projet commercial était sur les rails, et même que selon ses services la Salamane emploierait bientôt (sur le papier) autour de 480 salariés, pourquoi alors retirer le dossier de l'ordre du jour de cette CDAC du 9 mars ? Et bien tout simplement parce que les services de l’État venaient d'y mettre leur veto ! Jean-Claude Lacroix précise lui-même que c'est contre toute attente, tant les échanges avec la DDTM34 et avec la sous-préfecture étaient engageants, sauf que la lutte contre l'artificialisation des terres agricoles est un cheval de bataille de longue date de la DDTM, et qu'il s'y ajoute la revitalisation des centres-villes ; alors quand le destin s'en même à ce point ...

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La Communauté de communes du Clermontais entretient des relations difficiles depuis deux ou trois ans avec les services de l’État. Ainsi, le président Lacroix évoquait récemment 17 procédures de révision de PLU qui sont systématiquement bloquées par la DDTM34. De mon point de vue, c'est l'absence de SCoT qui porte préjudice à nos communes du Clermontais ; mais aussi l'absence de Programme Local de l'Habitat (PLH). En effet, comment la DDTM peut-elle apprécier les projections démographiques des communes si elles ne sont pas inscrites dans une approche plus globale ?

Je le rappelai dans une précédent note, mais le SCoT de la Métropole Montpellier-Méditerranée prévoit +1% de croissance démographique par an jusqu'en 2040. Parallèlement, et alors que la Métropole de Montpellier produit 5 000 logements par an, Philippe Saurel met l'accélérateur pour passer à 5 800 logements par an ! A compter de 2 personnes par logement en moyenne, cela signifie que la métropole de Montpellier est en capacité d'accueillir la presque totalité de la croissance démographique de l'Hérault (15 000 nouveaux habitants chaque année). Alors dans ce contexte-là, pourquoi le reste du territoire départemental gonflerait son offre de réserves foncières ? Surtout quand des logements abordables, les services aux personnes et que l'emploi se concentrent de plus en plus autour de Montpellier ...

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Et dans une note du 25 février relative au plan national « Action cœur de ville », présenté à Clermont-l'Hérault par les députés LREM Philippe Huppé et Patrick Vignal en présence du maire Salvador Ruiz, cette ambition nationale pour les centres-villes dans le cadre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) va jusqu'à « suspendre, au cas par cas, des projets d'implantation commerciale en périphérie pour renforcer les complémentarités ». Et c'est d'ailleurs ce qu'a exprimée la sous-préfète de Lodève en ce début d'année aux trois présidents des communautés de communes du Cœur d'Hérault avec un projet de moratoire sur les extensions de zones commerciales.

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N.B : La carte ci-dessus (publication DDTM34) est trompeuse, car en coloriant tout le territoire des communes concernées cela donne le sentiment que les zones d'activité sont très vastes ; en général on utilise un cercle pour ce type de représentation, et avec un rayon qui correspond à la surface de la zone.

Logo_Cirque_Muller.pngEt aujourd'hui, quand le cirque Muller s'installe sur une zone d'activité où une vingtaine d'hectares aménageables ne sont toujours que des ermas, cette image qui peut donner à sourire se transforme vite en « soupe à la grimace » :=(

Le 21 février dernier, des étudiants de l'Université Paul Valéry présentaient la restitution d'une étude sur la densification et sur la division parcellaire à Gignac et à Saint-André-de-Sangonis (cf. site Web du Pays Coeur d'Hérault). C'est un travail remarquable qui a été présenté [à de trop rares élus locaux], et qui va inspirer les prochaines étapes du SCoT du Cœur d'Hérault (avec un PADD et un DOO programmés pour cette année 2018). Ce qui est frappant pour ces deux communes à la forte croissance démographique, c'est que la densité de population croît au même rythme ; Gignac et Saint-André-de-Sangonis ont doublé leur population entre 1968 et 2014 (d'un peu plus de 2 500 en 1968 à près de 6 000 pour chacune en 2014), mais une densité qui passe dans le même temps de 92 à 198 hab/km2 à Saint-André-de-Sangonis et de 132 à 288 hab/km2 à Gignac ; on peut donc croître sans s'étaler. Néanmoins, depuis 1968, ces deux communes ont perdu chacune 4 hectares d'espaces agricoles par an ! A leur décharge, on néglige trop souvent l'impact des aménagements autoroutiers qui sont de gros consommateurs de terres agricoles.

Aussi, plutôt que de considérer les services de l’État comme des empêcheurs d'artificialiser à tout va, il faut déjà consulter leurs publications (cf. site Web de la DDTM34), qui sont riches d'enseignements, et puis surtout ne plus tarder à produire les documents de planification urbaine qui nous font tellement défaut.