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25/02/2015

Pourquoi le gouvernement recule-t-il dans sa réforme territoriale ?

En déplacement dans sa ville de Tulle en janvier 2014, et à propos de l'avenir des départements, le Président François Hollande tenait comme à son habitude un discours de Normand. D'un côté : « Je ne suis pas favorable à leur suppression pure et simple comme certains le réclament, car des territoires ruraux perdraient en qualité de vie sans d'ailleurs générer d'économies supplémentaires », et de l'autre : « Les départements sont issus de la révolution française, nés il y a 225 ans. Que signifie encore les frontières des départements ? Il faut changer. La nouvelle loi de décentralisation ne fixe aucune limite. Nous devons bâtir l'administration du 21e siècle en France ».

Mais dans son discours de politique générale devant les députés le 8 avril 2014, le nouveau Premier ministre Manuel Valls va plus loin ; il veut  engager un « débat sur l'avenir des Conseils départementaux », avec comme but de « les supprimer à l'horizon 2021 ». Dès le lendemain, le Président du Conseil général de l'Isère, André Vallini, est nommé Secrétaire d’État chargé de la Réforme territoriale. Et François Hollande tire le rideau lors d'une interview à BFMTV le 6 mai 2014 pour les deux ans de son quinquennat : « Je pense que les conseils généraux ont vécu ».

Au même moment de l'autre côté des Alpes, c'est le tout nouveau Premier ministre (Président du Conseil) italien Matteo Renzi qui annonce que les 110 provinces du pays disparaîtront au 1er janvier 2015, et avec elles les 3000 conseillers provinciaux qui devaient être élus au printemps 2014.

Matteo Renzi et Manuel Valls, à Bologne (Italie), le 7 septembre 2014 
(MISTRULLI LUIGI/SIPA)

Cette farouche volonté de supprimer la tranche départementale du millefeuille territorial n'aura pas dépassé le printemps. Il y a d'abord la nécessité d'en passer par une modification constitutionnelle pour supprimer les départements. Ont alors suivi des propositions pour « dévitaliser » les départements, et puis pour plaire aux radicaux de gauche de Jean-Michel Baylet, le gouvernement a pas mal cogité sur le concept de « département rural ».

La loi NOTRe (pour nouvelle organisation du territoire de la République) qui se profile ces jours-ci à l'Assemblée nationale est bien loin de celle qui arrivait au Sénat fin 2014 ... Fini les articles sur le transfert des collèges et des routes aux régions. Les régions pourront même conventionner avec les départements pour qu'ils puissent continuer à organiser les transports scolaires sur leur territoire. Les députés ont, en outre, accordé un an de plus aux conseils généraux dans leur possibilité d’intervention économique, jusqu’au 31 décembre 2016 ; c'est principalement le cas dans l'Hérault sur l'agriculture, le tourisme et les zones d'activité. De plus, les communes, leurs groupements et les départements pourront continuer à agir sur l'aide directe aux entreprises si la région veut bien conventionner avec eux.

Mais pourquoi de tels reculs ?

La tendance quasi-pavlovienne de François Hollande a toujours vouloir faire la synthèse n'explique pas tout. Et il faut surtout se souvenir des levées de boucliers de toutes les associations de collectivités territoriales (l'AMF pour les maires, l'ADF pour les départements, l'ARF pour les régions, ...) depuis un an. Ces combats d'arrière-garde ont beaucoup mobilisé, et ils ont convaincu l’Élysée et Matignon que le fruit n'était pas encore mûr.

Des centaines de maires du département de l'Hérault manifestaient déjà à Montpellier contre la réforme des collectivités territoriales - Pascal Guyot AFP

Il y a une lecture plus rationnelle de ces reculs successifs du gouvernement, c'est que les régions et les intercommunalités à qui le Président de la République et le Premier ministre souhaitaient transférer les compétences des départements ne sont pas prêtes. Si du côté des régions c'est plutôt une question de culture (plutôt compétente dans les missions prospectives que dans l'opérationnel), les intercommunalités elles n'ont absolument pas la maturité requise.

INTERCOMMUNALITE

Cela signifie que l'urgence pour le gouvernement est de muscler ces deux strates du millefeuille : d'une part ces fameuses « régions stratèges », et de l'autre des intercommunalités de plus de 20.000 habitants dont les assemblées ne seront élues au suffrage universel direct qu'à partir de 2020. Quand ces deux structures cibles seront prêtes, alors les départements n'échapperont plus longtemps à leur « dévitalisation ».

C'est étonnant que des gens comme Hollande et Vallini qui ont présidé des Conseils généraux n'aient pas senti plus tôt qu'ils allaient droit dans le mur avec ces compétences transférées à des collectivités (pour l'instant) incompétentes. Le sens de l'histoire va bien vers la suppression des départements, mais la méthode employée par le gouvernement s'inscrivait dans le calendrier du quinquennat ; il fallait vite un résultat pour 2017 !

On le constate ainsi avec la GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations), compétence qui devrait revenir aux intercommunalités, volet de la loi NOTRe sur lequel les parlementaires veulent repousser l'échéance de 2016 à 2018. Idem pour les schémas de mutualisation des services entre les intercommunalités et leurs communes membres ; ces schémas devaient au départ être adoptés avant le printemps 2015, et l'échéance est repoussée d'un an. Non, l'architecture territoriale de la République n'est pas encore prête pour digérer des changements qui sont néanmoins urgentissimes !

Par contre, la surprise est pour les départements eux-mêmes ; ils s'étaient convaincus qu'ils allaient perdre les collèges, les routes, les transports scolaires, le tourisme, la clause de compétence générale, etc. Aussi, les investissements dans ces domaines-là pour 2015 et au-delà ont été fortement réduits ; là, il va falloir remettre du charbon dans la chaudière. Car la question connexe que personne n'évoque trop, c'est celle du levier fiscal qui reviendrait au Conseil départemental. Investir, oui, mais avec quel argent ?

Les départements ont plus de deux siècles, leur position clé dans les politiques publiques de proximité est incontestable et leur expertise est appréciée par les collectivités locales. Il était idiot de faire des annonces de va-t-en guerre alors que l'écosystème territorial est si dépendant de sa configuration historique. Ça me rappelle une certaine courbe du chômage ... Et si je veux que mon voisin porte l'énorme pierre que je porte dans mes mains, n'ai-je pas la responsabilité de m'assurer qu'il en a la capacité ?

La bonne méthode (je dis ça avec le zeste de machiavélisme requis), c'est la perfusion financière. C'est la méthode qu'emploient nos législateurs pour que les communes se « dévitalisent » au profit des intercommunalités. Une baisse de la DGF d'un côté, et de l'autre le mécanisme de commune nouvelle pour conserver sa DGF ou les schémas de mutualisation pour bénéficier d'une DGF bonifiée. C'est la méthode du bâton et de la carotte ;-)

00:49 Publié dans Politique | Lien permanent | Commentaires (1)

24/02/2015

Conseiller départemental, pour quoi faire ?

Les 22 et 29 mars, les Héraultais comme tous les Français vont élire leurs conseillers départementaux. Ceux-ci siègeront pendant 6 ans dans des assemblées dont les compétences porteront essentiellement sur les solidarités sociales et territoriales. Sur le plan social, le Département met en œuvre les politiques nationales (le RSA pour l'insertion par l'économie, l'APA pour l'aide aux personnes âgées, la PCH pour les personnes handicapées, le FSL pour les locataires en difficulté, ...), mais toute sa plus-value se trouve dans la qualité de l'accueil et le suivi des allocataires. Instruire des dossiers et payer les bénéficiaires est la partie émergée de l'iceberg. Sur le plan territorial, le Département intervient aux côtés des communes rurales. Il s'agit d'ingénierie ou de soutiens financiers dans la plupart des cas, mais on se souvient tous des interventions des agents du Département quand des captages d'eau potable sont à sec l'été ou quand des inondations dévastent des quartiers et des villages.

Pour les autres compétences (tourisme, culture, jeunesse, économie, routes, collèges, ...), la loi NOTRe actuellement discutée à l'Assemblée nationale semble moins audacieuse que ce qui était prévu début 2014, mais ne doutons pas que le gouvernement saura « dévitaliser » les Départements tout au long du mandat, à doses homéopathiques.

Mais le Département de l'Hérault, ce sont 49 conseillers généraux (prochainement 50) et plus de 5000 agents. Au sein de la collectivité territoriale, le rôle de l'élu(e) est un peu comme celui d'un marin à bord d'un supertanker ; la bonne marche du navire ne laisse pas un instant de répit, mais vouloir lui faire faire un écart de quelques mètres est un véritable challenge. Et il y a donc des élus qui s'attachent à la bonne marche de la collectivité, alors que d'autres orientent les politiques du Conseil général sur des terrains à forts enjeux sociaux, économiques ou environnementaux.

Et c'est dans ce sens-là qu'avec Laurence, David et Annie nous nous présentons à ce scrutin des 22 et 29 mars. Oui, être conseiller départemental est un mandat à plein temps pour mener à bien les missions de la collectivité, mais c'est aussi une extraordinaire opportunité pour impulser d'autres politiques publiques, et en l'occurrence sur la transition écologique de nos sociétés.

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Notre première priorité lors de ce scrutin sera de rompre avec la baisse continue de la participation des électeurs. Et pour cela, outre la pluralité de l'offre politique, il faut placer le citoyen au cœur du processus de co-élaboration des délibérations de l'assemblée départementale. L'élu(e) doit savoir se partager entre son rôle au sein de la collectivité territoriale et sa place sur le terrain, là où il peut être un véritable animateur territorial. Actuellement, le lien qui existe entre l'élu(e) départemental(e) et son territoire se limite souvent à des rencontres avec les maires, avec les présidents d'associations et à des visites inaugurales. Notre projet est de donner naissance à des « fabriques citoyennes », espaces permanents de production de projets dont la délibération en assemblée départementale serait l'aboutissement ; la démocratie participative et la démocratie représentative peuvent coexister efficacement.

Si les récents scrutins et si les sondages donnent le Front National aussi haut lors des élections, mais aussi une abstention sans cesse croissante, c'est que les citoyens votent (ou s'abstiennent) plus par émotion que par raison. Comme élu local, je siège dans de nombreuses structures intercommunales qui traitent de dossiers à fort impact local. J'étais la semaine dernière au Conseil syndical de la filière viande à Pézenas, une structure publique qui gère l'abattoir local. Et on y apprend des informations étonnantes sur la production de viande issue d'élevages locaux, sur la qualité de ces viandes et sur le dynamisme de la filière. Mais ces informations ne devraient pas rester confinées dans le cercle de ces assemblées discrètes, elles mériteraient d'alimenter des débats citoyens sur les perspectives à plus long terme de l'élevage dans l'Hérault. Quand l'actualité nous noie dans la sinistrose, il est légitime de porter à la connaissance de tous ce qui fonctionne bien et qui pourrait ainsi se développer plus encore.

Cette digression personnelle illustre le potentiel de ces nouvelles formes de gouvernance citoyenne. Et c'est à l'échelle des cantons (ou des intercommunalités) que cette démocratie de proximité peut se révéler la plus efficace. En effet, les intercommunalités joueront un rôle de plus en plus prépondérant, autant par les compétences que leur transféreront les communes que par les conventions que passera le Département avec elles. En 2020, les assemblées communautaires seront élues au suffrage universel direct, nous avons donc quelques années encore pour que les citoyens prennent toute la mesure de leur place dans le choix et dans l'évaluation des politiques locales.

J'ai évoqué dans une précédente note l'attrait de ce canton rural aux paysages magnifiques, aux ressources naturelles remarquables (et à protéger sans répit), et sans oublier des activités agricoles qui s'inscrivent dans le patrimoine de ce vaste territoire. Tous ces atouts constituent des leviers de développement économique, et ils permettent de se confronter sans complexe à la métropole de Montpellier.

Mais comme futurs conseillers départementaux écologistes, c'est la transition écologique du département qui sera une autre de nos priorités. Au travers de ses compétences, le Département nous permettra d'agir sur les pratiques agricoles, sur la restauration collective, sur les ressources en eau, sur la mobilité, sur le logement, sur les énergies renouvelables, sur le tri des déchets, etc. Ce sont autant de thématiques dont les élus et les citoyens doivent s'emparer de façon collaborative. Et il faut privilégier les expérimentations, donner leur chance à ceux qui innovent.

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Laurence Manzanares est titulaire d'une maîtrise en Administration Économique et Sociale ; elle exerce dans la fonction publique. Elle habite Gorniès depuis toujours et elle est engagée au sein d'associations culturelles autour de Ganges.   Laurent Dupont est ingénieur territorial au Conseil général, en informatique. Il est depuis 7 ans conseiller municipal à Paulhan et conseiller communautaire du Clermontais, et de là délégué dans divers syndicats intercommunaux du Cœur d'Hérault.

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David Delon réside à St-Martin de Londres. Il est formateur en informatique. Botaniste amateur, il est engagé dans des associations de connaissance du patrimoine naturel.   Annie Caburet est élue à St-Mathieu-de-Tréviers. Ingénieur agronome, elle est consultante indépendante. Elle participe à de nombreuses initiatives locales sur le Grand Pic S-t-Loup.

Notre premier tract de campagne est en cours de diffusion dans les 54 communes du canton. Nous serons en réunion publique le 5 mars à St-Martin-de-Londres (salle du cinéma), le 11 mars à Lodève (Espace Lergue), le 12 mars à Claret (salle des rencontres) et le 13 mars à Ganges (salle des mariages). Nous serons aussi sur les marchés et nous organiserons des réunions thématiques sur l'eau, sur la culture et sur le patrimoine.

18/02/2015

Les limites et les perspectives de la démocratie citoyenne

Le concept est à la mode, et ce sont les dernières municipales de mars 2014 qui en ont été le point d'orgue, la démocratie citoyenne se substituerait désormais à celle des partis politiques. Mais l'an dernier, si des listes citoyennes se présentaient contre des listes politiques, c'était souvent avec une seule liste de ce type par commune. Il n'y a pas de modèle particulier pour ces listes "hors partis", certaines étaient portées par des dissidents ou des exclus de partis politiques, mais la majorité se sont constituées sans véritable connexion politique.

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Aujourd'hui, c'est le maire de Montpellier Philippe Saurel qui défend cette démarche comme étant la seule offre démocratique capable de mobiliser tout le monde sur des projets d'intérêt général (cf. article du Point du 12/02). Et il renchérit sur ce thème dans la Marseillaise de ce mercredi, précisant qu'il  veut « dupliquer » son modèle des Municipales pour les prochaines Régionales (cf. article de l'Hérault du Jour).

Car quand il indique que « Les listes citoyennes sont la seule alternative crédible au FN », de quelles listes parle-t-il ? Si demain les partis politiques perdent toute audience, alors se présenteront de multiples listes citoyennes pour un même scrutin ... Il y aura la liste citoyenne portée par Monsieur Machin, la liste portée par Madame Bidule et d'autres listes citoyennes portées par X et Y, mais alors comment les citoyens pourront-ils juger des programmes tous remplis de bonnes intentions ? Et nous savons que ça finira par un grand concours de séduction (pour ne pas dire clientélisme), et on prendrait alors le chemin de la décadence de Rome ...

L'alternative ultime serait qu'il n'y ait plus qu'une seule liste citoyenne issue d'une forme de parti des citoyens. Tiens, ça donne le PC ;-) Eh oui, le parti unique des Républiques socialistes ou populaires avance le même paradigme. Le multi-partisme est un vecteur de démagogie politique, et il vaut mieux construire les orientations politiques en amont, au sein d'une formation unique qui débat sur le fond en y associant tous les citoyens. C'est encore aujourd'hui le modèle du Parti communiste chinois, mais il n'a malheureusement jamais garanti la pluralité d'opinions.

Et cet échec des partis communistes dans les Républiques populaires vient justement de leur monopole. Si l'idée de départ est recevable, elle aboutit à un exécutif exclusif qui peut très facilement basculer dans le dirigisme. La multiplicité des formations politiques et des candidatures aux élections sont donc les gages d'une véritable démocratie.

La conclusion vient tout naturellement, il faut des idéaux politiques qui s'appuient sur des dynamiques citoyennes. Nous constatons que les partis politiques actuels sont dépourvus d'ancrage citoyen, ils ne s'alimentent d'aucune réflexion qui aille de bas en haut. Et dans ces conditions, la France d'en bas laisse les partis d'en haut évoluer dans leur bulle. De façon symétrique, des collectifs citoyens qui prennent place dans le champ politique sans aucun idéal de moyen ou de long terme tombent rapidement dans la gestion des affaires courantes tout en essayant de satisfaire tout le monde ...

Avec ses fabriques citoyennes, Europe Écologie Les Verts (EELV) veut justement coupler une vision écologique du développement humain avec la plus large participation possible des citoyens. Ainsi, délibérer au sein d'une assemblée élue devrait être l'aboutissement d'un processus où les projets sont co-élaborés avec les citoyens. Les politiques publiques mises en œuvre par les assemblées élues doivent aussi être évaluées régulièrement par les citoyens.

Des initiatives citoyennes existent, et elles se multiplient d'ailleurs pour palier les carences de l'offre de services publics ou marchands. Une AMAP, un jardin partagé ou du covoiturage en sont quelques exemples, mais on se rend assez vite compte que sans un portage politique fort, alors ces initiatives restent isolées et elles ne subsistent qu'au travers de l'engagement militant de quelques bénévoles.

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Le concept de fabrique citoyenne s'apparente à celui de démocratie participative, mais il va beaucoup plus loin. Avec la démocratie participative, mais cela se concrétise aussi par exemple avec les budgets participatifs (dans des communes, dans des lycées, ...), les élus déplacent ponctuellement et provisoirement une part de leur mandat issu de la démocratie représentative ; les citoyens sont mis à contribution pour établir un diagnostic, pour élaborer un programme d'action, pour évaluer une réalisation, etc. La fabrique citoyenne met le citoyen au cœur du processus d'élaboration des projets politiques, il en est un acteur permanent. Et pour ne pas retomber dans une bulle où ce seraient toujours les mêmes qui seraient impliqués, certains théorisent même sur le tirage au sort.

Je ne crois pas que Philippe Saurel imaginait que des listes citoyennes ne soient autre chose que des listes conduites par le citoyen Saurel, mais je l'invite à explorer la question avec toute la sérénité qu'elle mérite.