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14/03/2015

Parlons d'eau !

Dans le cadre de la campagne des élections départementales pour le canton de Lodève, notre quatuor de candidats organise une réunion publique à Soubès ce lundi 16 mars, à 18h30 sous la mairie, avec une thématique spéciale sur l'eau.

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Alors pourquoi l'eau ? Nous savions que cette thématique était incontournable dans le cadre de nos prises de position, mais c'est au fil des rencontres pendant cette campagne qu'il nous est apparu nécessaire de faire un focus sur l'eau.

Ainsi, lors de notre réunion publique à Ganges, les interventions sur l'eau ont largement occupé nos échanges. Et à Ganges, c'est la qualité de l'eau potable qui provoque la discorde. L'eau potable est pompée dans l'Hérault en aval de l'embouchure de la Vis et surtout en aval de Saint-Laurent-le-Minier et de ses vestiges miniers qui distillent dans la rivière de grosses quantités de métaux lourds et d'arsenic. Le site des Malines n'est pas le seul vestige industriel de l'exploitation minière, toute cette bordure des Cévennes a ses sols et ses sous-sols fortement pollués (cf. excellent site d'information : http://webdoc.rfi.fr/pour-suites/enquete-pollution-cachee...), et l'eau qui ruisselle et alimente les nappes est celle qui arrive aux robinets des usagers. L'ARS impose une chloration importante de l'eau, mais cela la rend encore plus repoussante. Le principe "pollueur/payeur" revient souvent dans nos échanges, mais comment faire payer des pollueurs qui ont disparu depuis bien longtemps ? Et pourquoi l’État est-il autant absent ?

Je l'ai évoqué dans une précédente note, la question des Cent Fonts est toujours d'actualité. Tellement d'actualité que la commission sur l'eau de la Communauté du Grand Pic St-Loup avait jeudi 12 mars à son ordre du jour une intervention des techniciens du Conseil général sur ... les Cent Fonts ! Derrière l'exploitation de cette résurgence, c'est toute la question des destinations de l'eau qui est posée. Nous avons par exemple été interpellés sur les besoins en eau potable de l'aire de repos du Caylar et des connexions de réseaux qui permettent de transporter l'eau sur des dizaines de kilomètres.

Autre actualité sur l'eau, mais à l'ouest de ce magnifique canton rural, la volonté affirmée par les services de l’État (DDTM et Préfecture) le 9 mars dernier à Gignac, à l'occasion d'une réunion organisée par la chambre d'agriculture, de classer le bassin du fleuve Hérault en zone de répartition des eaux (ZRE). Ce classement n'est pas anodin, il soumettrait à déclaration ou à demande d'autorisation tout nouveau prélèvement non domestique dans toutes les communes du bassin versant de l'Hérault. Et c'est aussi la vocation du lac du Salagou qui est à nouveau évoquée : tourisme ou irrigation ? Midi Libre a proposé un article très intéressant sur le sujet, et il est urgent que la réflexion ne se limite pas à un cénacle d'élus et de représentants des acteurs concernés.

D'où notre proposition clé pour ces élections, celle de constituer des fabriques citoyennes, lieux de débats permanents entre élus et citoyens pour co-élaborer les projets qui aboutissent à des délibérations de nos assemblées. Et ça démarre le 16 mars à Soubès ; venez nombreux !

08/03/2015

Eau et assainissement, compétences communautaires obligatoires, une nouvelle ère pour le bloc communal

L'agenda parlementaire est très chargé, mais c'est l'inflation de textes législatifs qui nous met aux limites de l'indigestion. Car d'une part nul n'étant censé ignorer la loi, les citoyens devraient suivre en direct tous les amendements, tous les votes et toutes les promulgations de lois, mais d'autre part ça génère des impacts non négligeables dans l'organisation des services publics.

eau,assainissement,déchets,gemapi,epci

Les débats parlementaires sur la loi portant sur une nouvelle organisation du territoire de la République participent de cette tourmente législative.

En première lecture, le Sénat a d'abord détricoté le texte gouvernemental. Ainsi, le Département qui devait disparaître à l'horizon 2021 retrouve toute sa place dans le texte final. La suppression de la clause de compétence générale pour le Département et pour la Région qui devait clarifier le rôle de chaque échelon et simplifier l'accès des usagers aux services publics se retrouve finalement complexifiée ; la loi NOTRe instaure une compétence partagée en matière de culture, de sport, de tourisme, de promotion des langues régionales et d'éducation populaire (article 28). Un article 29 décrit le mode d'organisation avec une conférence territoriale de l'action publique (CPAT) qui coordonne le rôle de chacun et la création d'un guichet unique auprès duquel les usagers pourront soumettre leurs demandes d'aide ou de subvention.

Mais alors que la proposition ne figurait pas dans le texte initial du gouvernement ou qu'elle n'avait pas fait l'objet d'un amendement en commission, le gouvernement a déposé des amendements dans les derniers jours du débat à l'Assemblée nationale pour transférer les compétences Eau, Assainissement et Déchets ménagers aux intercommunalités. Bon, la proposition est depuis longtemps dans les cartons, et je l'évoque ici sur mon blog depuis plusieurs mois, mais je reproche néanmoins au gouvernement d'occulter un débat démocratique qui n'est jamais du temps perdu.

J'invite les lecteurs de cette note à prendre le temps de lire le compte-rendu des débats du 4 mars 2015 à l'Assemblée nationale : texte du compte-rendu. C'est un peu long, mais ce texte reprend bien tous les enjeux du débat. Il y l'articulation entre le grand et le petit cycle de l'eau, il y a l'articulation entre la loi GEMAPI et ces nouvelles compétences des EPCI, il y a la question de la régie publique confrontée au risque de généraliser les délégations de service public, il y a les difficultés réelles des petites communes face aux obligations de maintenir et d'entretenir des réseaux et des équipements publics complexes, et puis il y a la question du prix du service.

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Je sais que l'issue de ces dispositions législatives repose la question sur l'avenir des communes. Et j'y ajoute la maturité des EPCI, autant leurs élus que leurs agents, pour gérer des compétences qui font de plus en plus ressembler nos intercommunalités à de "petits Départements" qu'à de grosses communes. Et ça repose donc la question de l'avenir des Départements ...

Mais l'échelon de l'organisation territoriale auquel est confié une compétence est-il si important ? Car au final, nous désignons toujours démocratiquement nos représentants au Conseil municipal, au Conseil communautaire (au suffrage universel direct à partir de 2020) ainsi qu'au Conseil départemental ... Non, ce n'est pas suffisant. Il manque la participation citoyenne au processus d'élaboration, de décision et d'évaluation des politiques publiques engagées par ces collectivités territoriales.

En éloignant l'échelon qui décide du lieu que cette décision impacte, c'est toute la légitimité démocratique qui est mise sur la sellette ; la bureaucratie technicienne l'emporte sur l'expérience de terrain. Et constatant ce fossé grandissant, les citoyens finissent par ne plus aller voter :=(

Voilà pourquoi je plaide pour la création de fabriques citoyennes, des espaces où les citoyens et leurs élus partagent des expériences, des informations et des projets. L'élu(e) ne doit pas être un interlocuteur que l'on ne rencontre qu'au moment des élections, il doit être immergé dans la réalité quotidienne de ses administrés. Aussi, le non cumul des mandats est un vecteur de pluralité démocratique.

En conclusion, si je suis personnellement favorable au transfert de ces compétences aux EPCI, je ne le suis qu'à condition que les citoyens du bloc communal aient accès aux dossiers qui sont soumis à la gestion des EPCI. Un exemple supplémentaire : je siège à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) qui intervient sur la détermination des secteurs et des tarifs de valeur locative des locaux des entreprises. Cela ne peut pas se discuter qu'au sein d'une commission de quelques personnes.

07/03/2015

S'informer, s'exprimer et s'écouter, est-ce impossible pour Homo sapiens de 2015 ?

L'actualité s'est beaucoup focalisée sur le barrage de Sivens, sur les ZADistes opposés à l'automne dernier contre les engins de chantier et contre les CRS, et opposés cette semaine aux agriculteurs de la FNSEA, mais de tels conflits se reproduisent un peu partout en France. Ainsi, ce samedi à côté de Saint-Nazaire, quelques dizaines de militants écologistes manifestaient pour préserver la vasière de Méan d'un projet d'agrandissement du port. Face à eux, près de 150 dockers cégétistes étaient venus défendre leurs emplois et le développement économique du port de St-Nazaire, et cela à n'importe quel prix (cf. Presse Ocean). Et à chaque fois, les confrontations en viennent aux invectives, aux bousculades et aux violences. N'oublions pas Rémi Fraisse !

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Mais pourquoi le dialogue est-il si difficile ? Pourquoi les parties concernées ne savent pas se mettre autour d'une table, d'avancer chacune leurs argumentaires et d'essayer de trouver un compromis ?

Alors il y a certainement une explication culturelle ; on ne trouve pas chez nous gaulois le flegme britannique ou la rigueur teutonne, ni même ce goût du marchandage que l'on rencontre chez les peuples des rives de la Méditerranée.

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Néanmoins, les clichés ne suffisent pas à expliquer que notre espèce Homo sapiens a si peu progressé depuis des siècles ... Il est certain que l'esprit critique est la disposition intellectuelle la moins éveillée de 0 à 20 ans, c'est à dire pendant que l'école, la famille, la société et la publicité (sic) façonnent nos cerveaux, mais la grande majorité de nos congénères ont plutôt une tendance bienveillante.

Alors, quels points communs entre un conseiller général du Tarn qui vote sans sourciller pour un barrage surdimensionné (8,5 M€ d'investissement pour approvisionner en eau 20 à 30 agriculteurs), un conseiller général de Loire-Atlantique qui vote depuis 50 ans pour un aéroport international totalement anachronique, un docker cégétiste qui milite pour que l'agrandissement du port outrepasse des directives environnementales, ... et tout cela dans des climats de violence aussi excessifs qu'inutiles. Et sur le Clermontais, le projet de zone d'activité économique à la Salamane a illustré ce déni de démocratie de la part des viticulteurs, des élus et des investisseurs. C'est donc que quelques intérêts particuliers sont assez puissants pour gommer toute intelligence collective.

Mais je ne me résigne pas à ce que l'avenir nous conduise à des conflits récurrents entre des faibles et des puissants, des pauvres et des riches, des citoyens isolés et des lobbies organisés. Et pour cela, il faut de la transparence, de la pédagogie et de la confrontation d'idées. Il faut par exemple que des journaux comme Charlie Hebdo et Médiapart puissent devenir la règle, et non plus l'exception. Et je ne parle pas de WikiLeaks ! Nous savons que la détention des informations est la clé du pouvoir, alors partageons l'information et discutons-en au lieu de s'affronter sur des bribes d'informations de couloir.