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04/06/2016

La COP21 est déjà loin ... mais n'a-t-elle jamais été un défi présidentiel ...

Pas un jour sans que Valls ou Hollande n'annonce un soutien financier à tel ou tel secteur ; une profession en détresse ou une météo capricieuse et l'obole ne vient réconforter toute complainte naissante. Eh oui, à moins d'un an de l'élection présidentielle, c'est la période où tous les électorats sont caressés dans le sens du poil. Le 2 juin devant le Congrès des maires, François Hollande y est allé de son exercice de câlinothérapie : « Alors, j'ai décidé de diminuer de moitié l'effort demandé aux communes et aux intercommunalités en 2017. La baisse prévue des dotations se fera [...]. Mais j'ai considéré, dans l'état actuel des finances publiques, que ce que je pouvais faire était ce que je pouvais honorer, ce que je pouvais financer, ce que je pouvais faire supporter, ...  ». Le bloc communal ne verra donc son effort de baisse des dotations limité qu'à 1 milliard d'euros au lieu des 2 milliards prévus initialement. Et je constate d'ailleurs dans cette intervention présidentielle, le « je » qui  décide de tout, tout seul depuis son grand Palais de l’Élysée ...

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Le gouvernement a les yeux rivés sur les indicateurs socio-économiques (croissance du PIB, pouvoir d'achat des ménages, taux de chômage, investissement des entreprises, commerce extérieur, ...) qui doivent tous passer au vert d'ici la fin de l'année. Et il s'est engagé auprès de Bruxelles à faire passer le déficit budgétaire sous la barre des 3% du PIB ; encore une promesse qui pèsera dans la popularité de François Hollande. Donc, le gouvernement ouvre les vannes pour relancer la consommation et les investissements !

Mais par rapport au projet de loi de finance 2016 que la représentation nationale a voté fin 2015, tous ces petits cadeaux financiers font dériver le budget de l’État de 4 milliards d'euros (sans compter la dernière annonce aux maires). Par exemple, et pour faire baisser le chômage, François Hollande a proposé en début d'année une prime à l'embauche de 500 € par trimestre (soit 4000 € sur 2 ans) et un plan massif de formation pour 500 000 demandeurs d'emploi ; le coût global de cette annonce est de deux milliards d'euros !

Et à ce titre, il est intéressant de lire le rapport de la commission des finances du 24 mai 2016 (cf. rapport), ainsi que le procès-verbal d'audition du ministre du budget le 18 mai 2016 (cf. rapport).

Le premier ministre a envoyé à ses ministres une lettre de cadrage pour leur fixer quelques objectifs d'économie. Ainsi, et en dehors de quelques ministères prioritaires (l’Éducation, la Défense et l’Intérieur), le décret d’avance présenté le 18 mai par le secrétaire d’État au budget, Christian Eckert, annule pour 1,1 milliard d’euros de crédits (une partie des engagements et des paiements autorisés par la loi de finances 2016), puis 1,9 milliard d’euros de mesures complémentaires devra être trouvé avant la fin de l’année afin de compenser ces dépenses nouvelles engagées. Pour 2017, l’effort des ministères devra encore être accru de 2 milliards d’euros ; ils vont ainsi devoir baisser de 2% leurs effectifs l’an prochain.

Ce qui ressort de ces décisions présidentielles et de ces ajustements ministériels, ce sont des "plus" et des "moins" ici et là. Ainsi, le décret de Christian Eckert gomme 17 millions d'euros initialement destinés au programme Patrimoines du ministère de la culture. Et en matière d'environnement, ce sont 136 millions d'euros qui passent à la trappe en 2016. En voici le détail : 23 millions d’euros consacrés à la recherche dans les domaines « de l’énergie, du développement et de la mobilité durables ». infrastructures et services de transport (72,1 millions d’euros), prévention des risques (10 millions d’euros), sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (7,7 millions d’euros), énergie, climat et après-mines (4,7 millions d’euros), météorologie (4,5 millions d’euros), paysages, eau et biodiversité (3,8 millions d’euros), informations géographiques et cartographiques (0,8 million d’euros) ; s'y ajoute 9,2 millions d’euros dans le programme conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durable, c’est-à-dire la gestion des services du ministère.

De son côté, le secteur de la recherche devait subir 256 millions d'euros d'annulations de crédit, dont 134 millions d'euros concernaient les subventions allouées aux organismes de recherche. Mais les prix Nobel s'en sont alarmés dans une tribune dans le journal Le Monde, et cinq d'entre eux ont été reçus par François Hollande lui-même le 30 mai à l’Élysée ; ils ont été entendus et le Président a renoncé aux 134 millions de baisse de subvention pour la recherche, la ministre Vallaud-Belkacem y allant même de sa surenchère en renforçant les moyens de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR).

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Malheureusement pour la planète, la faune et la flore, la biodiversité naturelle et nos écosystèmes, il n'y a pas de Nobel ou de lobby suffisamment puissant pour infléchir la décision de réduire ainsi les moyens du ministère de l'environnement. François Hollande, très solennel devant tous les chefs d’État et de gouvernement réunis à Paris pour la COP21 s'était pourtant engagé à tout mettre en œuvre pour préserver notre planète, mais pas au prix de ses propres intérêts électoraux ...

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24/05/2016

La démocratie collaborative, type Nuit Debout, ne serait l'apanage que des métropoles ?

C'est ce soir au lycée Joseph Vallot à Lodève que se tenaient les États généraux du rail et de l’intermodalité. Les cinq élus régionaux présents (Monique Bultel-Herment, André Moréno, Hussein Bourgi, Marie Meunier et Danièle Azémar) étaient là pour écouter notre territoire. Mais le territoire n'était pas là ...

Si on décompte des présents les élus et les fonctionnaires de la Région, la proviseur du lycée, le représentant de la SNCF et les participants venus de Bédarieux, nous ne devions pas être plus d'une vingtaine à pouvoir se faire les porte-parole des habitants du Cœur d'Hérault. Et puis surtout, c'est l'absence des élus locaux qui était le plus décevant. En dehors de Marie-Christine Bousquet et de quelques élus de Lodève, je n'ai reconnu aucun maire, aucun président ou aucun(e) vice-président(e) d'intercommunalité ou de syndicat mixte du Cœur d'Hérault. Alors que nous élaborons à l'échelle du Cœur d'Hérault un schéma de mobilité, un plan climat énergie-territoire (PCET) ou encore un schéma de cohérence territoriale (SCoT), et donc que les transports sont un enjeu évident d'aménagement et de développement d'un territoire, la défection des élus à ce type de rencontre n'est pas un très bon signe ... Et d'abord pour les élus régionaux et pour la Région qui ne paraissent pas être les interlocuteurs attendus :=(

Néanmoins, cette réunion a été riche d'interventions de fond sur le désenclavement du Lodévois et du Cœur d'Hérault, sur l'affection de l'argent public à des gares et à des lignes nouvelles plutôt qu'aux transports de tous les jours, sur ce qui existait il y a 18 ans et qui paraît aujourd'hui hors de prix, sur la fragilité de notre société vis à vis de la voiture (et du carburant), sur la politique de la SNCF qui est de moins en moins un service public ou encore sur l'indéniable rôle économique des transports en commun (en plus du rôle social et de son intérêt environnemental).

Ce que j'ai évoqué ce soir, c'est d'abord comment cette tension actuelle sur l'accès aux carburants démontre que c'est toujours les plus fragiles et les plus démunis qui en pâtissent. Et puis il ne faut pas partir avec un à priori négatif sur les coûts d'investissement ; il y a un siècle, et avec des moyens techniques et financiers bien plus modestes, les anciens avaient construit ces lignes d'intérêt local avec tous leurs ouvrages d'art, lignes dont la réouverture est désormais jugée impossible ... En même temps, la Région s'apprête à investir sur l'axe littoral, autant avec ces gares nouvelles excentrées (NÎmes-Manduel, Montpellier-Mogère, Béziers-A75, ...) qu'avec la LGV, et cela va accroître la fracture sociale et territoriale. Or, le scrutin de dimanche en Autriche nous indique comment les populations des territoires ruraux abandonnés transforment leur mécontentement socio-économique en vote de contestation. L'essor du rail en Cœur d'Hérault avait été porté par des besoins économiques (mine d'uranium à Lodève, raison de table dans le Clermontais, mine de basalte à Lézignan-la-Cèbe, mine de bauxite à Villeveyrac, ...), et le trafic voyageur en a profité. Aussi, il  serait utile aujourd'hui d'associer les entreprises qui veulent investir sur le Cœur d'Hérault, qu'elles fassent du rail un axe de développement. Et au moment où la Région va produire son SRADET et que le Cœur d'Hérault élabore son SCoT, il serait opportun que ces collectivités collaborent plus étroitement.

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Peu de participants et peu de corps intermédiaires, mais des échanges intelligents, voilà le sentiment que j'avais en quittant cette réunion des EGRI à Lodève. Il manque sur nos territoires ruraux des lieux de rencontre "rituels", un peu comme la place de la République à Paris pour Nuit Debout, mais aussi comme les cafés ou comme les places de l'église dans nos villages il y a quelques décennies encore. Et en même temps que le lieu, c'est aussi le temps qui fait défaut pour des citoyens qui courent toujours de plus en plus (et qui courent à leur perte comme le disait Raymond Devos). Et ni une page Facebook ni une rencontre sur Skype ne peut remplacer une réunion physique, une forme d'agora tout aussi conviviale sur la forme que prolixe sur le fond. Il faut réinvestir le cœur de nos villages pour qu'ils revivent, pour qu'ils favorisent les liens sociaux et pour qu'ils soient ces lieux de confrontation d'idées et de projets.

14/05/2016

Salagou, quelle gouvernance pour un aménagement durable ?

C'était il y a quelques semaines en Conseil communautaire que Jean Costes, le maire de Salasc, exposait les contraintes que lui imposait le Salagou pour le fonctionnement et pour le développement de sa commune. Et dans la foulée il demandait que Salasc quitte le syndicat mixte de gestion du Salagou (SMGS).

Là aussi, il faut savoir prendre un peu de recul et ne pas être happé par des difficultés quotidiennes, car c'est souvent de l'intelligence collective que peuvent venir les solutions. Manquerions-nous d'intelligence ?

Un premier élément que je peux verser au dossier, c'est que les contraintes qu'impose le classement du Salagou n'empêchent pas les communes du périmètre de croître. Les données démographiques de l'INSEE indiquent que la population de Salasc a augmenté de 24,2% entre 2008 et 2013. Pendant cette même période de 5 ans, les populations des communes riveraines du lac ont augmenté elles aussi : +16,9% à Liausson et +10,6% à Octon. Mais ce sont des communes dont les chiffres de population sont faibles, et quand Lavalette passe de 50 à 62 habitants cela donne une augmentation de +22%. Mais les édiles et les habitants de ces communes du Salagou critiquent surtout les blocages sur la vie au quotidien, car l'arrêté de classement du site ne permet pas de faire ce que l'on veut, surtout quand ça impacte le paysage ou l'architecture des bâtiments.

Mais il est important de refaire un peu d'histoire. Le lac du Salagou, lac artificiel destiné à l'irrigation agricole, a été mis en eau en 1968 et il atteignait sa cote de 139 mètres d'altitude en quelques mois. Mais sa vocation agricole n'a jamais été sollicitée (ce qui arrive souvent de certains projets quand ils sont élaborés dans un bureau d'études plutôt que par les acteurs locaux eux-mêmes), et il est devenu au fil du temps un site très touristique. Et c'est pour que ce lac ne devienne pas un objet de spéculation immobilière et que n'y fleurissent pas des projets où le retour sur investissement prend le pas sur l'environnement que Marcel Vidal, alors maire de Clermont l'Hérault et sénateur de l'Hérault a tout fait pour que le Salagou soit classé. Ce territoire autour du Salagou revêt en effet un caractère environnemental significatif et il recoupe le périmètre d'une zone de protection spéciale (ZPS) du réseau Natura 2000. Les premières démarches étaient engagées en 1996, et les 9000 hectares autour du lac du Salagou (comprenant le site déjà classé du cirque de Morèze) sont classés en 2003 au titre de la loi « paysage » du 2 mai 1930 ; Dominique Voynet, ministre de l'écologie jusqu'en 2001 a fortement contribué à l'avancement du dossier auprès des divers services de l’État. Cf. décret de classement.

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Mais le classement est une opération protectrice qui engendre de nombreuses contraintes (cf. Charte architecturale et paysagère). Elles concernent les communes suivantes : Le Bosc, Le Puech et Celles (sur la communauté de communes du Lodévois-Larzac), Octon, Clermont l'Hérault, Lacoste, Liausson, Mérifons, Mourèze, Salasc et Valmascle (sur la communauté de communes du Clermontais), Brenas, Carlencas et Levas, Pézenes les Mines (sur la communauté de communes du Grand Orb). Et aucune de ces 14 communes ne peut décider d'en sortir.

Pour gérer ce site classé de la vallée du Salagou et du cirque de Mourèze, une structure publique a été constituée en 2006 ; le Syndicat mixte de gestion du lac du Salagou (SMGS) a remplacé le syndicat intercommunal d'aménagement touristique du Salagou (SIATS) pour la mise en œuvre du plan de gestion du Salagou. Ce plan de gestion établit pour la période 2009-2012 était organisé sur trois axes : 1. Gérer la fréquentation du site (accès, stationnement, déplacements et accueil) - 2. Restaurer et préserver la qualité des paysages - 3. Accompagner le développement local. D'un point de vue économique, c'est le tourisme qui est alors l'enjeu majeur, et il exploite autant le patrimoine naturel, le patrimoine bâti, la faune sauvage et même les activités agro-pastorales.

En 2010, les élus décident de passer à la vitesse supérieure en se lançant dans une Opération Grand Site (OGS). Cette démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales leur apporte une méthodologie éprouvée (phase d'études, élaboration d'un projet, programme d'actions et phase de mise en œuvre). Pour le Salagou et le cirque de Mourèze, le SMGS a revisité les axes du plan de gestion pour approfondir les trois enjeux suivants : 1. Préserver les paysages et la biodiversité (mais avec un focus sur les parkings qui obère assez le volet environnemental) - 2. Favoriser la mobilité pour la découverte des patrimoines (circuits, transports doux, randonnées) - 3. Favoriser un développement économique durable générateur de retombées économiques (activités agricoles et un positionnement touristique différenciateur et fédérateur).

Label.GSDF.pngLe label Grand Site de France est une marque de reconnaissance envers une collectivité dont la gestion est conforme aux principes du développement durable, conciliant préservation du paysage et de "l'esprit des lieux", qualité de l'accueil du public, participation des habitants et des partenaires à la vie d'un Grand Site. Pour la collectivité impliquée, le label apporte de la visibilité touristique, mais il est d'abord un cadre méthodologique pour inscrire dans la durée une démarche plutôt militante de protection d'un territoire remarquable. D'ailleurs, le périmètre du Grand Site peut comprendre des communes non comprises dans le périmètre de classement du site en 2003. Et c'est ainsi qu'en Conseil syndical j'ai eu connaissance des demandes des communes de Cabrières et de Villeneuvette de rejoindre l'Opération Grand Site.

Cependant, ce cadre réglementaire qui accompagne la gestion du Salagou et du cirque de Mourèze est vécu comme un carcan. J'ai siégé pendant 6 ans au Syndicat mixte de gestion du Salagou (SMGS), et c'est vrai que nous y traitions plus souvent des affaires courantes (aires de stationnement pour les camping-cars, patrouille équestre, propreté des abords du lac, mission d'architecte conseil, ...) que des enjeux de développement. Et l'Opération Grand Site était élaborée par les agents du SMGS, aidés de partenaires externes, mais les élus y étaient trop peu impliqués. Par ailleurs, le budget du SMGS est presque totalement absorbé par ses charges de fonctionnement. Ses recettes proviennent principalement du Conseil départemental ainsi que des trois communautés de communes qui le composent, et pour un total de 290.720 € en 2016. En dépenses, 211.335 € sont consacrées en 2016 aux charges de personnel (salaires, patrouille équestre, cotisations, ...) et 76.165 € pour des charges à caractère général (loyer, fournitures, ...). Que reste-t-il pour le programme OGS 2015-2020 ?

Mais la principale difficulté que rencontre les élus des communes riveraines du lac est l'impossibilité de porter tout projet local. Jean Coste a cité dans l'édition du 5 mars 2016 de Midi Libre un projet de poney club qui sera recalé « sous le joug des contraintes et sans le soutien du syndicat ». Je constate aussi que la plage de Clermont l'Hérault semble figée dans le temps ... Et sans tomber dans l'excès des plages de notre littoral méditerranéen, il devrait être possible de rendre le séjour des plagistes plus agréable.

Et cette difficulté de l'aménagement local est liée à la multiplicité des acteurs publics : les services de l’État qui font respecter les obligations du classement du site (DREAL, DDTM34, DRAC, STAP), le Département qui est propriétaire du lac et qui intervient sur le site, les communauté de communes qui sont compétentes pour la promotion touristique (via leurs offices de tourisme), chacune des communes du périmètre classé pouvant avoir des projets locaux et le syndicat mixte de gestion du Salagou qui assure la coordination des opérations décidées par les élus locaux. La gouvernance d'un espace public tel que celui de la vallée du Salagou, du cirque de Mourèze et des sites voisins remarquables (Pic du Vissou sur la commune de Cabrières, manufacture royale sur la commune de Villeneuvette) sera la principale clé pour qu'un aménagement ambitieux sur le plan touristique et rigoureux sur le plan environnemental puisse être mis en œuvre. Selon moi, c'est la Communauté de communes du Clermontais qui devrait être le moteur d'une telle gouvernance car la quasi-totalité des communes riveraines du Salagou (à l'exception de Celles) sont membres du Clermontais. Le fait que le Grand Site de St-Guilhem-le-désert se situe et soit géré par la Communauté de communes de la Vallée de l'Héraut est évidemment un atout qui devrait nous inspirer. Évidemment, on ne peut pas changer la géographie du site, mais le Clermontais pourrait conventionner avec le Département et avec ses communautés voisines du Grand Orb et du Lodévois-Larzac pour piloter l'OGS.

Aussi, je me désole qu'en matière économique, touristique, agricole, sociale et environnementale nos EPCI ruraux demeurent si frileux. L'esprit de coopération intercommunale y contribue, car les élus intercommunaux sont d'abord des élus communaux, légitimes auprès des électeurs de leur commune, et qui n'ont donc pas par essence d'orientation à l'échelle intercommunale. Et peut-être y viendrons-nous quand les conseillers communautaires seront élus au suffrage universel direct ;-)