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01/02/2011

Centre aquatique, on coule .. ... oo o o000 0 °°

Dans une précédente note de novembre 2010, j'évoquais l'inconnue budgétaire de ce projet de centre aquatique. Ce projet de 8,1 M€ n'avait pour l'instant obtenu que 3,3 M€ de subventions, 2 M€ étant encore attendus de la Région et du Département. La CCC a donc contracté un emprunt de 5 M€.

Mais à l'occasion du débat d'orientation budgétaire du 27 janvier dernier, nous avons eu quelques surprises ! Sur l'investissement d'abord, le vice-président Lacroix nous a présenté une autorisation de programme de 10,341 M€ (au lieu des 8,1 M€ prévus) ; les crédits de paiement (CP) se décomposent en 4,105 M€ pour l'année 2010 et 6,236 M€ pour 2011. Finalement, on en arrive au budget du mandat Soto, mais avec des équipements en moins !

Mais le budget de fonctionnement du centre aquatique ne nous a pas non plus rendu fous de joie. Souvenons quand même que le projet initial était fondé sur une délégation de service public (DSP), c'est à dire qu'une entreprise privée, appelée le "délégataire", assumait le risque financier de l'exploitation du centre aquatique. Mais en voulant réduire le budget d'investissement du centre aquatique, en particulier en supprimant des équipements attractifs, le délégataire ne pouvait plus assurer l'équilibre financier du projet. La modification des clauses de la DSP venant de la CCC, la société GESCLUB était autorisée à résilier le contrat d'exploitation. Et cette résiliation a coûté 84.000 € à la CCC.

Sur le fonctionnement, la CCC a etimé à environ 875.000 € le total des charges annuelles du centre aquatique. Les recettes issues des ventes au public sont évaluées à 400.000 €, soit moins de la moitié du total des dépenses. Mais le Président et son exécutif misent sur environ 200.000 euros de recettes supplémentaires venant des clubs sportifs, des écoles, des collèges et des lycées. Or, quand on connait les contraintes budgétaires des établissements scolaires, il va être bien difficile de les associer à la consolidation du budget de fonctionnement du centre aquatique. Quant aux associations sportives, elles ont plutôt tendance à utiliser les équipements qu'à les financer ; et c'est plutôt naturel quand celles-ci jouent un rôle social et citoyen indispensable pour nos enfants. Au final, Jean-Claude Lacroix nous a annoncé un déficit annuel de fonctionnement de 263.756 € !

Ajouté au colossal investissement prévu pour la ZAC de la Salamane (8,7 M€ de crédits de paiement en 2011 sur une autorisation d'engagement de 15,9 M€), j'ai demandé si le taux d'endettement de notre EPCI n'allait pas flirter avec la ligne rouge. Jean-Claude Lacroix m'a répondu que nous étions dans la norme nationale ...

Il faudra attendre le vote du budget 2011, dans les prochaines semaines, pour passer des hypothèses aux projections. Néanmoins, et depuis l'audit budgétaire commandité à l'automne 2008 qui avait dressé un tableau plutôt inquiétant de nos finances, je n'ai pas vraiment le sentiment que nous gérons cette intercommunalité en "bon père de famille".

00:36 Publié dans CCC | Lien permanent | Commentaires (0)

27/01/2011

Salamane, Alain Cazorla reste droit dans ses bottes et la ZAC va démarrer en 2011

Très chatouilleux le Président Cazorla ce soir en assemblée communautaire à Nébian ... A l'occasion d'une délibération sur une nouvelle acquisition de parcelle sur la Salamane, Bernard Soto a demandé s'il n'était pas opportun de revoir le protocole d'accord avec Système U après la décision du tribunal administratif de Montpellier en décembre dernier. Mais Alain Cazorla a répété que cette décision ne changeait rien, que le projet allait continuer. Christian Bilhac est alors revenu sur les propos tenus par Alain Cazorla lors d'une récente assemblée communautaire à Cabrières, l'assurant que c'est la prudence qui le guiderait dans ses prochaines décisions ; Christian Bilhac avait ironisé sur le fait que cela ferait cher les pois chiches si nous acquérions ces parcelles et que le tribunal rejettait leur vocation urbaine. Mais Alain Cazorla a insité pour dire que ça cémarrerait en 2011.

Ne pouvant pas laisser passer la décision du tribunal à la trappe, j'ai demandé la parole pour donner quelques explications. Déjà, bronca dans l'assemblée ... Je n'ai pas eu le temps de revenir sur les deux pages de projet votées à Péret le 10 juin (dans une délibération arrivée en préfecture trois mois plus tard) et qui s'est transformée en 12 pages sous la signature d'Alain Cazorla le 25 septembre 2009, que le Président me rappelait à l'ordre, m'interdisait des digressions et en revenait au sujet même de la délibération.

Dans un communiqué du 23 décembre 2010, Alain Cazorla précisait : "L'action contentieuse des opposants à ce projet ne fait que renforcer ma détermination à mener à bien ce dossier". Ainsi, non content d'avoir été condamné par la justice, il rejettait le droit pour tout citoyen de pouvoir s'exprimer et de se défendre avec le concours des institutions d'un Etat de droit. Et ce soir en Conseil Communautaire, la parole du seul contestataire de l'assemblée est censurée ! Je n'avais personne à convaincre, mais c'est une question de principe.

Enfin, le débat d'orientation budgétaire (DOB) abordé en fin de séance a permis d'avoir quelques informations chiffrées sur la Salamane. L'autorisation d'engagement (AE) pour ce projet est porté à 15,9 M€. Pour les années 2009 et 2010, sujettes à de nombreux aléas (dixit Jean-Claude Lacroix), les crédits de paiement (CP) n'ont été respectivement que de 54 K€ et 50 K€. Par contre, les CP de 2011 et de 2012 s'élèvent respectivement à 8,7 M€ et à 1,6 M€, justifiés par les premières acquisitions et par les travaux d'un premier lot de parcelles.

Effectivement, si la révision simplifiée du PLU de Clermont l'Hérault est retoquée en fin d'année 2011 par le tribunal adminsitratif de Montpellier, alors Alain Cazorla et son conseil communautaire auront à assumer un très cuisant échec financier !

23:55 Publié dans CCC | Lien permanent | Commentaires (1)

Cantonales à clermont l'Hérault, François Lieb chauffe la salle !

Ce soir en Conseil Communautaire à Nébian, le maire François Lieb qui ouvrait la séance en accueillant les conseillers communautaires est parti dans un cirage de pompes tout schuss. Il a loué les qualités d'Alain Cazorla comme Conseiller Général après avoir énuméré tous les projets que le Conseil Général avait subventionné sur Nébian, grâce à l'aide dudit Cazorla. Et il a conclu sur : "Je suis un maire heureux, je n'avais jamais été autant aidé par un Conseiller Général ; et c'est mon troisième mandat". Cette envolée électoraliste se faisait, d'après François Lieb, au nom de la majorité de l'exécutif intercommunal

Utiliser ainsi une séance du Conseil Communautaire pour promouvoir de la sorte la candidature d'un candidat à l'élection cantonale, c'est un type de propagande qui est totalement prohibé par le code électoral (article L. 52-1, alinéa 2). On va attendre le compte-rendu de cette séance et la narration que pourrait en faire la presse, mais ce sera à verser au dossier C.N.C.C.F.P.

Et Alain Cazorla qui a été si prompt à me couper la parole quand j'ai profité d'une délibération sur la Salamane pour revenir sur la décision du Tribunal Administratif, il s'est pour le coup laissé débordé par son très zélé vice-président. Gêné quand même ...

23:34 Publié dans CCC, Politique | Lien permanent | Commentaires (1)