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20/01/2018

Les EPCI à l'heure des voeux ... mais toujours dans l'entre-soi ...

Les vœux des présidents des Communauté de communes ont témoigné cette année de l'impressionnante évolution sur 20 ans de ces établissements publics de coopération intercommunale. De quelques dizaines d'agents à leur origine, les deux EPCI aux vœux desquels j'ai assisté sont proches des 250 employés. Et alors qu'ils n'avaient à l'origine comme seule compétence que le développement économique (avec le transfert de la taxe professionnelle), ils agissent désormais sur un large spectre de compétences. Il suffit d'écouter ou de lire les maires lors de leurs vœux, et d'en comparer les contenus à ceux des présidents d'EPCI ; c'est au fil du temps le principe des vases communicants qui s'applique.

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Mais j'enfonce là des portes ouvertes, plus personne ne méconnait aujourd'hui la place prépondérante des EPCI dans le développement des territoires, et sur tous les plans (économie, social, culture, enfance, sport, eau et assainissement, santé, tourisme, patrimoine, urbanisme, ...). Ainsi en 2016, la CCC a perçu 3,8 M€ de fiscalité des entreprises (CFE, CVAE, IFER et TASCOM), mais elle a aussi perçue, de la part de tous les foyers fiscaux, 3,6 M€ de taxe d'habitation (TH), 1,1 M€ de taxe foncière (TF) et 4,3 M€ de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Ce sont des contributions très importantes, mais personne ne rend compte de leurs utilisations ...

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En 2020, au moment du renouvellement des assemblées municipales, qui viendra présenter le bilan du Pays Cœur d'Hérault, dont le budget de fonctionnement est autour de 1,3 M€ ? Qui présentera le bilan du Syndicat de traitement des déchets du Centre Hérault, dont le budget de fonctionnement est d'un peu plus de 10 M€ ? Et qui présentera le bilan d'une intercommunalité comme le Clermontais dont le budget de fonctionnement consolidé (budget principal et budgets annexes) est de 36,3 M€ en 2017 ? A priori, personne ... Et il ne s'agit pas d'émettre ici un avis sur leur gestion, sur leurs projets ou sur leurs investissements, mais c'est un droit constitutionnel acquis depuis plus de deux siècles que les citoyens puissent connaître l'emploi de leurs contributions.

En 2020, les élus locaux feront le bilan de leur mandat municipal. Ils évoquerons parfois ce que l'intercommunalité leur a apporté pour leurs projets, mais au même titre que le Département, la Région ou l’État. Mais aucun d'eux ne viendra présenter le bilan de toutes ces structures intercommunales :=(

Les EPCI sont devenus, qu'on le veuille ou non, des collectivités de plein exercice. Elles n'en ont pas le statut administratif, mais elles en ont toutes les caractéristiques ; les EPCI lèvent l'impôt et en affectent les recettes à des missions de service public. Mais en même temps que personne ne rend de compte, personne ne vient présenter les projets intercommunaux du mandat à venir. Les élus communautaires et les maires font ce que les circonstances proposent ...

Investir dans un théâtre, dans un centre aquatique, dans des centres de loisir, dans un service d'eau et d'assainissement, ... ce sont des décisions que les élus prennent une fois en fonction. Alors la légitimité démocratique de ces décisions viendrait du fait que les élus, et les maires en l'occurrence, sont déjà choisis par le suffrage universel ; et voilà un beau CQFD qui est servi comme alibi. Mais en 2009 quand la CCC a décidé d'artificialiser 70 hectares de terres agricoles pour y installer la ZAE de la Salamane, personne lors des élections de 2008 ne l'avait proposé ; et personne en 2014 aux élections municipales n'en a présenté le bilan.

A l'occasion de la réforme constitutionnelle qui est dans les tuyaux, Emmanuel Macron fera-t-il élire les assemblées intercommunales au suffrage universel direct (actuellement c'est un fléchage sur les listes municipales dans les communes de plus de 1000 habitants). Cette évolution est logique, évidente et surtout constitutionnelle (c'est même l'inverse qui ne l'est pas). L'Assemblée nationale avait d'ailleurs adopté cette disposition en mars 2015 dans le cadre de la loi NOTRe, mais le Sénat s'y était opposé et le gouvernement de Manuel Valls y avait ensuite renoncé en commission mixte paritaire (CMP). A l'époque, les parlementaires opposés à cette élection au suffrage universel direct (SUD) disaient que ce mode de scrutin allait mettre en compétition les communes et les intercommunalités, et même changer le visage de l’intercommunalité, passant de la coopération intercommunale à une collectivité territoriale de plein exercice. Mais n'est-ce pas déjà le cas dans les faits ?

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A noter que cela fait 60 ans que la question revient, à chaque fois que le Parlement aborde une loi de décentralisation (février 1992 avec la loi d'Administration Territoriale de la République, juillet 1999 avec la loi dite Chevènement relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, août 2004 avec la loi relative aux libertés et responsabilités locales - l’Acte II de la décentralisation, etc).

Étonnamment, la loi MAPTAM de janvier 2014 a retenu un scrutin au suffrage universel direct pour l'élection des conseillers des Métropoles ; en 2020, il y aura deux élections distinctes le même jour sur le territoire des métropoles, l'un pour élire un conseil municipal, et l'autre pour élire un conseil métropolitain, et sans qu'il soit nécessaire d'être conseiller municipal pour être conseiller métropolitain. Alors pourquoi les Métropoles et pas les autres intercommunalité ? En 2014 et en 2015, Estelle Grelier (secrétaire d’État aux Collectivités territoriales) et Marylise Lebranchu (ministre de la Décentralisation) n'avaient pourtant pas ménagé leurs efforts pour que cela passe dans la loi NOTRe, mais les parlementaires de l'époque (qui cumulaient souvent un mandat dans un exécutif local) y étaient "générationellement" réfractaires.

Mais faut-il attendre une hypothétique révision constitutionnelle pour engager sur notre territoire une révision démocratique ? Faut-il une loi pour faire preuve d'intelligence collective et de responsabilité ? Je fais le pari que le changement de paradigme opéré en 2017 à l'échelle national peut s'opérer de nouveau en 2020 sur nos territoires.

17/01/2018

Réduire nos déchets, entre ce qu'impose la loi et ce que le territoire projette ...

C'est la loi de transition énergétique pour la croissance verte, dite TEPCV et adoptée le 18 août 2015, qui dans son article 70 modifie de façon très volontariste l'article L. 541-1 du code de l'environnement. Tous les contenus de cet article sont importants, mais j'ai pointé ceux qui engagent fortement les élus et les citoyens du Cœur d'Hérault.

III-Alinéa 1 > Donner la priorité à la prévention et à la réduction de la production de déchets, en réduisant de 10 % les quantités de déchets ménagers et assimilés produits par habitant et en réduisant les quantités de déchets d'activités économiques par unité de valeur produite, notamment du secteur du bâtiment et des travaux publics, en 2020 par rapport à 2010.

III-Alinéa 7 > Réduire de 30 % les quantités de déchets non dangereux non inertes admis en installation de stockage en 2020 par rapport à 2010, et de 50 % en 2025.

III-Alinéa 4 > Augmenter la quantité de déchets faisant l'objet d'une valorisation sous forme de matière, notamment organique, en orientant vers ces filières de valorisation, respectivement, 55 % en 2020 et 65 % en 2025 des déchets non dangereux non inertes, mesurés en masse.

III-Alinéa 6 > Valoriser sous forme de matière 70 % des déchets du secteur du bâtiment et des travaux publics en 2020.

Alors d'où partons-nous ? En 2010, l'année qui fait référence dans la loi, le Cœur d'Hérault comptait 67 984 habitants qui produisaient 38 685 tonnes de déchets, soit 569 kg par habitant, et dont 46,17% étaient valorisés (au sens de la loi TEPCV).

Premier alinéa sur la réduction globale de déchets produits, c'est à dire tout ce nous apportons dans les colonnes de tri, dans les déchetteries, ou que nous déposons dans nos bacs verts et gris. Pour se conformer à la loi TEPCV, nous devrions être à 512 kg par habitant en 2020, c'est à dire dans deux ans ... Alors sommes-nous sur le bon chemin ?

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Non, et clairement non ; la quantité de déchets produits par habitant ne va pas dans le bon sens. Alors que faudrait-il faire pour atteindre l'objectif à l'horizon 2020 ? Et bien pour moins jeter, il faut déjà tout simplement consommer moins de « futurs déchets potentiels », c'est à dire des emballages, du papier, du carton, etc. Et de façon générale, consommer moins et mieux ; l'opération Stop-Pub mené depuis plusieurs années porte d'ailleurs ses fruits. Il s'y ajoute le réemploi des déchets, et il y a par exemple une ressourcerie sur le Cœur d'Hérault, mais aussi une recyclerie à Lodève ; nos déchets peuvent avoir une seconde vie.

Second alinéa, amener 30% de déchets de moins d'ici 2020 et 50% de moins d'ici 2025 à l'ISDND de Soumont. En 2010, nous avons apporté 20 825 tonnes de déchets à Soumont ; il s'agit de nos bacs gris, des déchets municipaux, des encombrants ainsi que des refus de tri. La loi TEPCV nous impose donc de passer à 14 578 tonnes d'ici 2020 et à 10 413 tonnes pour 2025. Quelle est la tendance ?

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Là non plus les objectifs de réduire les apports de déchets à Soumont  ne semblent pas atteignables en l'état. Et il s'ajoute à ce mauvais constat que nous payons une taxe sur chaque tonne de déchets qui part à Soumont ; c'est la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Le Syndicat Centre Hérault (SCH) la paye 32 €/t depuis 2015, elle était auparavant de 24 €/t, mais chaque année le gouvernement souhaite l'augmenter (le débat parlementaire sur le projet de loi de finance y revient sans cesse).

Là, indépendamment du point suivant sur la valorisation, le Syndicat de traitement des déchets du Centre Hérault (SCH) étudie d'autres comportements de consommation, comme l’utilisation de couches lavables plutôt que des couches jetables. Il y a 700 naissances par an sur le Cœur d'Hérault, et chaque enfant produit une tonne de couches sales qui vont aujourd'hui à l'enfouissement ; voilà 1400 tonnes de déchets que nous pourrions éviter en passant aux couches lavables. Une étude de faisabilité est lancée et elle vise les intercommunalités qui ont la compétence "petite enfance" ; elles pourraient expérimenter et déployer ces couches lavables dans les crèches qu'elles gèrent ou qu'elles financent. Et puis après, c'est le bouche à oreille qui fera le reste.

Une autre piste étudiée par le Syndicat Centre Hérault est de stabiliser la partie organique des déchets résiduels qui arrivent à Soumont. En gros, il s'agit "d'assécher" ces déchets pour qu'ils pèsent moins à leur entrée à l'ISDND (Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux).

Dernier alinéa à mettre en application, le taux de valorisation de nos déchets qui doit passer à 55% d'ici 2020 et à 65% d'ici 2025. Actuellement, nous valorisons 45% des déchets que nous produisons, alors les résultats sont-ils meilleurs ici ?

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Non, et sur les trois alinéas relatifs aux déchets ménagers de la loi TEPCV qui s'imposent à tous d'ici 2020 et 2025, nous sommes loin du compte. Sur l’amélioration de la collecte et du tri des déchets, la loi impose le déploiement de la tarification incitative pour l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés, c’est-à-dire introduire une part variable dans la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour récompenser les bons trieurs (objectif : 15 millions d'habitants couverts en 2020, et 25 millions en 2025, contre 5 millions en 2015).

Alors les carottes sont-elles cuites ? Et bien non, car les élus du Syndicat Centre Hérault n'ont jamais jeté l'éponge.

Quelques actions de mobilisation sont à signaler. Ainsi, toutes les communes du Cœur d'Hérault ont été invitées à désigner un(e) référent(e) déchets, et tous ces référents constituent depuis un an maintenant un groupe de réflexion et de proposition très mobilisé. Les services du SCH ont aussi mobilisés les commerçants du territoire afin de les associer au changement de certains comportements ; le remplacement des sacs plastiques délivrés en caisse par des sacs biodégradables mis à disposition dans les rayons des fruits et des légumes marche très bien. Et puis le SCH agit auprès des scolaires et des citoyens dans lieux de vie, dans une démarche constante de sensibilisation.

syndicat centre hérault,sch,isdnd,zdzg,ademeMais pour se donner plus de chances encore d'atteindre les objectifs de la loi TEPCV, le SCH a répondu à un appel à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancé par le ministère de l’Environnement et porté par l’ADEME. Le SCH en est le seul lauréat sur le département de l'Hérault. Outre l'expertise de l'ADEME, très précieuse, cet engagement « Territoire ZDZG » bénéficie d'un soutien financier pour l'animation de la démarche, ainsi que des aides à l'investissement prioritaires et bonifiées.

Cet engagement « Territoire ZDZG » va prochainement se concrétiser par la signature d'un contrat d'objectif sur 3 ans avec l'ADEME, et avec un programme d'action qui visera clairement les objectifs de la loi TEPCV.

J'ai néanmoins une crainte, c'est que le gouvernement et que le Parlement amoindrissent les ambitions de cette loi TEPCV de 2015. Nous l'avons vu avec la loi sur l'accessibilité votée en 2005, et qui se donnait 10 ans pour rendre accessibles tous les bâtiments qui reçoivent du public ; l’État a très vite baissé la garde, sous la pression des élus locaux, et depuis 2015 nous sommes dans une course de rattrapage qui s'enlise elle aussi.

J'invite donc tous les citoyens et tous les élus du Cœur d'Hérault à s'affranchir de la loi TEPCV pour en faire un véritable projet de territoire. Consommer mieux en produisant moins de déchets, mieux valoriser des déchets qui deviennent ainsi des ressources et préserver nos paysages et nos campagnes en sanctionnant tous les dépôts sauvages (encore trop nombreux), voilà des orientations que nous devrions pouvoir porter tous ensemble. Oui, la loi est incitative, quand elle n'est pas coercitive, mais ne l'attendons pas pour agir !

16/01/2018

Ateliers municipaux de Paulhan - Rectificatif budgétaire

Je me soumets très volontiers à l'exercice de transparence auquel m'a invité Pierrette Arnaud-Poncy ce soir en commission des finances ; et l'objet de son désaccord portait sur les propos que je tenais dans une précédente note, sur les subventions des ateliers municipaux dans la section d'investissement de la commune, à savoir que selon elle les subventions cumulées de l’État et de la Région n'étaient pas inscrites toutes les deux au budget 2017. Je rappelle mes propos : « Et c'est d'ailleurs sur cette base-là que le budget 2017 de la commune avait été voté, des subventions de l’État et de la Région, chacune à hauteur de 254 320 € ayant été inscrites en recettes d'investissement ».

Je reconnais une erreur de ma part, car ce n'est pas de la Région dont il s'agissait, mais du Conseil départemental dont nous attendions 255 000 €. Et c'est ce montant là précisément qui était dans le budget 2017 (cf. détail de l'opération 82 au budget primitif 2017). Alors ai-je écrit des bêtises dans cette précédente note ?

Il faut préciser aux administrés de Paulhan, et à tous les lecteurs de cette note, qu'avant que cette opération 82 n'arrive en Conseil municipal pour être votée dans un budget primitif, elle a fait l'objet de discussions en commission des finances. Et s'agissant d'une opération inscrite sur plusieurs exercices budgétaires, personne ne peut douter que la commission des finances aborde les impacts budgétaires d'une telle opération en ne s'arrêtant pas à un unique exercice budgétaire.

En effet, en commission des finances, nous nous sommes fixés sur les ateliers municipaux qu'ils allaient coûter 337 216 € en 2017, mais sur un prévisionnel total de 724 432 € sur 2017 et 2018, et qu'il y avait en recette d'investissement 255 000 € en 2017, mais un prévisionnel  total de 510 000 € sur deux ans. Il y a donc ce qui s'est dit dans les premiers mois de 2017 au sein de la commission des finances, et puis la partie visible, votée en Conseil municipal et publiée pour le public.

Comme je le disais ce soir en commission des finances, où nous discutions de demandes de subvention pour d'autres investissements, une inflation de demandes de subvention finit par ancrer l'idée qu'un projet ne va pas coûter à la mairie plus de 20% de son coût final. Et puis c'est formalisé dans les documents de travail de la commission des finances, jusqu'à ce que le rideau se lève.

Or, pour pallier cette vision tronquée des prévisions budgétaires, je plaide depuis longtemps pour que les opérations d'investissement pluriannuelles (voirie, chemins ruraux, cimetière, bibliothèque, ateliers municipaux, ...) fassent l'objet d'autorisations de programme (AP) votées par le Conseil municipal, et que chaque année au budget nous votions des crédits de paiement (CP) pour réaliser ces investissements. Car le vote du budget doit être « sincère », et on ne démarre pas un chantier une année sans savoir si on pourra continuer de le financer les années suivantes ; les AP/CP y contribuent grandement !

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Je m'étais engagé ce soir auprès de notre maire-adjointe déléguée aux finances à apporter un démenti à mes propos ; je me résous plutôt à un correctif éclairé. Et nous aurons en janvier des réunions de la commission des finances pour le budget 2018, avec plus aucune recette à mettre en face des dépenses pour les ateliers ... contrairement à ce qui était prévu :=(

Pour mémo, dans le budget 2014 voté par l'équipe municipale de Bernard Soto, nous avions conditionné tout investissement sur de nouveaux ateliers municipaux à la vente des ateliers actuels, mis en vente autour de 200 k€, et avec des subventions assurées pour que cela soit une opération blanche. Là, j'avoue ne même pas savoir si ces anciens ateliers sont toujours à la vente ...